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Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)
que l'effondrement ou le recul ait eu lieu. 24-04 7. L'évaluation devrait tenir compte des interactions ... de nouvelles informations sur l'étendue des plates-formes glaciaires deviennent disponibles. Interactions ... de glace dans les sous-zones statistiques 48.1, 48.5 et 88.3. Données côtières issues de la version ... scientifique Révision de l'annexe A Interactions avec d'autres États et avec le système du Traité ...
Conservation Measure : 24-04 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)
des interactions potentielles de la zone spéciale destinée à l'étude scientifique faisant l'objet d'une ... de nouvelles informations sur l'étendue des plates-formes glaciaires deviennent disponibles. Interactions ... de glace dans les sous-zones statistiques 48.1, 48.5 et 88.3. Données côtières issues de la version ... de la désignation des zones spéciales destinées à l'étude scientifique Révision de l'annexe A Interactions ...
Conservation Measure : 24-04 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)
en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 ... des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent acte ... dans la division statistique 58.4.4 pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture de 103 ... , la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins que la limite ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ...
Conservation Measure : 233/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)
Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 ... à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent ... statistique 48.3 est limitée à 1 600 tonnes pour la saison de pêche 2001/02. 5. Seule la capture ... 7. Dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche au crabe de 2001/02 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...
Conservation Measure : 225/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 221/XX (2001)
Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 – saisons 2001/02 ... de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 La Commission adopte ... de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 5 820 tonnes pendant la saison 2001 ... dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche de 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai ... statistique 48.3, la saison de pêche de 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 ...
Conservation Measure : 221/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 234/XX (2001)
en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 ... relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent acte ... dans la sous-zone statistique 58.6 pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture de 450 ... eleginoides de la sous-zone statistique 58.6, la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai ... , pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ...
Conservation Measure : 234/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)
2001/02 ... de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 ... -zone statistique 48.3 pendant la saison 2001/02 est limitée à une capture de précaution de 2 500 ... de la sous-zone statistique 48.3, la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ...
Conservation Measure : 238/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 231/XX (2001)
58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 ... relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent acte ... relevant de juridictions nationales pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture ... nationales, la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ...
Conservation Measure : 231/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 232/XX (2001)
58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 ... ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 La Commission adopte ... 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales pendant la saison 2001/02 est limitée ... , la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins que la limite ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer : 231 ...
Conservation Measure : 232/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 229/XX (2001)
2001/02 ... de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.6 – saison 2001/02 La Commission ... est fixée, pour la saison 2001/02, à 455 tonnes au nord de 60°S et à 455 tonnes au sud de 60°S. Saison ... , la saison de pêche de 2001/02, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août ... la saison 2001/02, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ...
Conservation Measure : 229/XX (2001)