Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 63/XV (1996)

   pour ne pas former de boucles et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus ... fins sur les navires de pêche qui ne font pas usage d'incinérateurs de bord (systèmes clos ... en matière plastique doivent être gardés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier fasse escale à un port ...

   Conservation Measure : 63/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2003)

   nationales, la saison 2003/04 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2004, à moins ... des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2003/04 est la période comprise entre le 1er ... décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... de la saison prescrite (paragraphe 3) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur de la licence ...

   Conservation Measure : 41-06 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 221/XX (2001)

   statistique 48.3, la saison de pêche de 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 ... dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche de 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai ... à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... . 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption ...

   Conservation Measure : 221/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2013)

   , la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014. Opérations ... : SSRU A – 30 tonnes1 SSRU B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU D – 0 tonne SSRU E – 35 tonnes. Saison ... E) ‒ coordonnées 66°00'S 70°00'E 67°30'S 70°00'E 67°30'S 76°00'E 66°00'S 76°00'E. Observateurs 9. Tout ... navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ...

   Conservation Measure : 41-05 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

   fermée à la pêche. 4. Dès qu'il entre dans une SSRU, le navire doit : i) notifier au secrétariat ... son entrée dans la SSRU et son intention d'y pêcher avant d'en sortir; ii) chercher à se faire préciser ... du secrétariat s'il est le premier navire à entrer dans la SSRU, ce qui lui donnerait le "droit du navire ... de Dissostichus spp. de la division statistique 58.4.2, la saison 2003/04 est la période comprise entre le 1er ...

   Conservation Measure : 41-05 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)

   au chalut, la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et, soit le 30 ... entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant ... statistique 58.4.2 pendant la saison 1999/2000 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... . Un minimum de 30 minutes de longitude doit séparer les chalutages de prospection lorsqu'aucune bande ...

   Conservation Measure : 186/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2003)

   de juridictions nationales, la saison 2003/04 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2004 ... ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2003/04 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... et avant l'entrée dans la zone de la Convention, chaque navire puisse démontrer, avant de recevoir ...

   Conservation Measure : 41-07 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2003)

   de Dissostichus spp. de la division statistique 58.4.1, la saison 2003/04 est la période comprise entre le 1er ... décembre 2003 et le 30 novembre 2004. Opérations de pêche 5. La pêche à la palangre de Dissostichus ... du paragraphe 4 (pose de nuit). Avant l'entrée en vigueur de la licence et avant d'entrer dans la zone ... dans cette pêcherie. Observateurs 10. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ...

   Conservation Measure : 41-11 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2002)

   statistique 48.3, la saison de pêche de 2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 ... dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche de 2002/03 est la période comprise entre le 1er mai ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... . 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption ...

   Conservation Measure : 41-02 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 174/XVIII (1999)

    comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30 ... concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption ...

    Conservation Measure : 174/XVIII (1999)

Pages