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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2005)

   des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er mai ... 3) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur de la licence et avant l'entrée dans la zone ... de la saison de pêche 2005/06. Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-06 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2007)

   2007/08 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2008, à moins que la limite de capture ... en dehors de la saison prescrite (paragraphe 3) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur ... de la licence et avant l'entrée dans la zone de la Convention, chaque navire puisse démontrer, avant ... . Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 41-06 (2007)

3. Protocole d'accord avec l'ACAP

   Protocole d'accord entre la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines ...

   Document : Site Section: The Organisation

4. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

   et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission qui tient compte ...

   Conservation Measure : 31/X (1991)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   de l'Antarctique, dont, entre autres, les caractéristiques propres à une organisation régionale de gestion ... vulnérables », dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts-fonds, les cheminées ... forme de schéma ses différents éléments et leurs dimensions – préciser type de ligne, poids, ancres ... sous forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   de l'Antarctique, dont, entre autres, les caractéristiques propres à une organisation régionale de gestion ... vulnérables », dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts-fonds, les cheminées ... . Présenter sous forme de schéma ses différents éléments et leurs dimensions – préciser type de ligne, poids ... forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin de la pose ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   de l'Antarctique, dont, entre autres, les caractéristiques propres à une organisation régionale de gestion ... vulnérables », dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts-fonds, les cheminées ... . Présenter sous forme de schéma ses différents éléments et leurs dimensions – préciser type de ligne, poids ... forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin de la pose ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2006)

   nationales, la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2007, à moins ... à l'entrée en vigueur de la licence et avant l'entrée dans la zone de la Convention, chaque navire puisse ... 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 41-06 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)

   4 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer, avant l'entrée en vigueur ... de la licence pour cette pêcherie et avant d'entrer dans la zone de la Convention, qu'il est pleinement ... sur la palangre, et sur des poses sélectionnées au hasard, en prenant soin de les fixer à mi-chemin entre ... , et sur des poses sélectionnées au hasard, en prenant soin de les fixer à mi-chemin entre les lests; iv) calcule ...

   Conservation Measure : 24-02 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

    moins 30% des navires pendant la saison de pêche 2009/10 et d'au moins 50% des navires pendant ... sont applicables. 5. Le poids vif total de krill capturé et remonté à bord sera déclaré. Il est conseillé ... de déclarer l'estimation du poids vif total de krill capturé mais non remonté à bord dans une catégorie ...

    Conservation Measure : 51-06 (2009)

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