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f-cc-xi.pdf
... sur l’Antarctique grâce auquel cette région est, depuis 30 ans, un modèle de coopération internationale ... et il est prévu qu’il entre en fonctions en février 1993. FINANCES ET ADMINISTRATION 3.1 Les questions ... a noté qu'à la date limite du 30 septembre, le secrétariat n'avait reçu que très peu de données STATLANT ... a encouragé l'élaboration de nouvelles procédures de gestion et d'un mécanisme de gestion rétroactive entre
application/pdf attached to:CCAMLR-XIMeeting Report : CCAMLR-XI
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f-cc-x.pdf
... mars 1992; chaque Membre serait tenu d'établir une liste de préférence des candidats avant le 30 juin ... , la mortalité accidentelle et la compétition entre les pêcheries et les éléments de l'écosystème en dépendant ... recueillies par du personnel ayant reçu une formation spécialisée (SC-CAMLR-X, paragraphe 3.21). 4.11 ... de la saison 1994/95. 5.11 La mesure de conservation 30/X a été adoptée (voir paragraphe 10.2). Jusqu’à
application/pdf attached to:CCAMLR-XMeeting Report : CCAMLR-X
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... à Hobart (Australie) du 26 au 30 octobre 2009. 1.2 La présidente du SCIC, Mme Kim Dawson-Guynn (États ... des contacts entre deux États parties au Système du traité sur l'Antarctique et que ces contacts, pour être ... qu’un faible chevauchement entre les fréquences de longueurs pondérées en fonction de la capture ... . 2, qui a dépassé l'intervalle maximal entre les poids sur les palangres ; ii) le Shinsei Maru No
application/pdf attached to:SCIC-09Meeting Report : SCIC-09
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f-sc-xxix-a5.pdf
... La première erreur (dans le « fichier sur la forme ») semble provenir d'une confusion entre la longueur ... aux en-têtes des lignes). 2.5 Selon les attributions de la réunion du SG-ASAM, les Membres doivent, entre ... un certain nombre de questions. Certaines d'entre elles n'ayant pas été résolues avant la réunion ... et une vérification de ce code par recoupement entre les Membres devraient lui permettre de produire une estimation
application/pdf attached to:SG-ASAM-10Meeting Report : SG-ASAM-10
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f-cc-xvi.pdf
... , par "conservation" on entend entre autres l'utilisation rationnelle; et d'autre part, que la Commission ... pour l'année 1996/97 (du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997) s'élève à 82 508 tonnes, ce qui est inférieur ... dans des ports du sud de l'Afrique et de l'île Maurice se situe entre 74 000 et 82 200 tonnes. Le WG-FSA estime ... que le total de ces captures se situe entre 107 000 et 115 000 tonnes (SC-CAMLR-XVI, annexe 5, paragraphe 3.20
application/pdf attached to:CCAMLR-XVIMeeting Report : CCAMLR-XVI
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f-sc-xxvi-a6.pdf
... , tableau 21) récapitule les demandes adressées, entre autres aux Membres, sollicitant des informations ... si les objectifs ne sont pas atteints (partie II, paragraphe 30) ; v) de soumettre un document ... étaient présents dans les détritus de trois des 39 campagnes menées par des palangriers, même si pour deux d'entre ... courroies d'emballage en plastique n'est autorisée que pour les navires disposant d'incinérateurs de bord
application/pdf attached to:WG-IMAF-07Meeting Report : WG-IMAF-07
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f-cc-xix-a5.pdf
... de Dissostichus spp., notamment après mai 2000, date d'entrée en vigueur du Système de documentation des captures ... de pêche illicites dans la zone de la Convention se situe entre 237 000 et 333 000 pour ces quatre ... et San Raphael No. 1. Il n'y a aucun lien entre l'armement du navire, Austral Management et la compagnie ... australiens, qui se trouvaient à bord de l'unité de pêche Austral Leader, ont signalé, dans leur rapport
application/pdf attached to:SCOI-00Meeting Report : SCOI-00
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f-cc-x-a7.pdf
... une formation adéquate pour mener d'une manière compétente les fonctions d'observateur scientifique stipulées ... de promouvoir les objectifs de la Convention, les Membres s'engagent à prendre, à bord de leurs navires menant ... désignés, conformément à un accord bilatéral entre le Membre organisateur et l’Etat du pavillon ... du navire concerné. Cet accord bilatéral doit inclure, entre autres, les principes suivants
application/pdf attached to:SCOI-91Meeting Report : SCOI-91
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f-cc-xxi.pdf
... . Le secrétariat n'ayant pas été en mesure d'entrer en rapport avec les autorités compétentes des gouvernements ... le personnel à une réception commémorant le 20e anniversaire de l'entrée en vigueur de la Convention. 1.12 ... que celui-ci facilite l'attribution des ressources entre les diverses fonctions telles qu'elles ... 30 de l'annexe 4. 3.25 La Commission reconnaît par ailleurs que, pour des raisons économiques
application/pdf attached to:CCAMLR-XXIIMeeting Report : CCAMLR-XXII
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f-cc-xxi.pdf
... . Le secrétariat n'ayant pas été en mesure d'entrer en rapport avec les autorités compétentes des gouvernements ... le personnel à une réception commémorant le 20e anniversaire de l'entrée en vigueur de la Convention. 1.12 ... que celui-ci facilite l'attribution des ressources entre les diverses fonctions telles qu'elles ... 30 de l'annexe 4. 3.25 La Commission reconnaît par ailleurs que, pour des raisons économiques
application/pdf attached to:CCAMLR-XXIMeeting Report : CCAMLR-XXI