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1. Resolution Resolution 28/XXVII (2008)

   des eaux de ballast) n'est pas encore entrée en vigueur, mais notant plus particulièrement l'article 13 ... doivent s'appliquer aux navires couverts par l'article 3 de la Convention internationale de l'OMI ... de l'article II.3 de la Convention). Elles ne remplacent pas les dispositions de la Convention ... pour l'Antarctique en vertu de l'article 13(3) qui a été adopté dans la Résolution 3(2006) de la RCTA ...

   Resolution : 28/XXVII (2008)

2. Resolution Resolution 10/XII (1993)

   de conservation stipulés à l'article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien des rapports ... de l'Antarctique, Rappelant l'article XI de la Convention selon lequel la Commission doit s'efforcer de coopérer ...

   Resolution : 10/XII (1993)

3. Resolution Resolution 18/XXI (2002)

   et dans les zones adjacentes, compte tenu de l'article 87 de l'UNCLOS et en reconnaissance des obligations ... relatives à la conservation des ressources marines vivantes de la haute mer en vertu des articles 117 à 119 ...

   Resolution : 18/XXI (2002)

4. Resolution Resolution 13/XIX (2000)

   , de ne pas les promouvoir et de ne pas remplir leurs obligations en vertu de l'Article XXII qui stipule qu'il est nécessaire ... qui ne l'appliquent pas, Prenant des mesures conformément à l'Article X de la Convention, 72 ...

   Resolution : 13/XIX (2000)

5. Resolution Resolution 14/XIX (2000)

   , de ne pas les promouvoir et de ne pas remplir leurs obligations en vertu de l'article XXII qui stipule ... contractantes qui ne l'appliquent pas, Prenant des mesures conformément à l'article X de la Convention ...

   Resolution : 14/XIX (2000)

6. Resolution Resolution 11/XIII (1994)

   de l'Antarctique. 4. Il a été convenu que, conformément à l'Article X, la Commission signalerait ... de l'Article I;X de la Convention : 1. Lorsqu'un ou plusieurs membres de la Commission menant, ou prévoyant ...

   Resolution : 11/XIII (1994)

7. Resolution Resolution 11/XII (1993)

   . En vertu de l'Article X, la Commission attirera l'attention sur cette Mesure de conservation de tout Etat ... à l'Article X, la Commission signalerait cette résolution à l'attention de tout état n'adhérant ...

   Resolution : 11/XII (1993)

8. Resolution Resolution 24/XXIV (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc RÉSOLUTION 24 ...

   Resolution : 24/XXIV (2005)

9. Resolution Resolution 8/X (1991)

   qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette résolution de tout Etat ...

   Resolution : 8/X (1991)

10. Resolution Resolution 7/IX (1990)

    dérivants ne sera pas acceptée dans la zone de la Convention. 3. En vertu de l'article X, il a été convenu ...

    Resolution : 7/IX (1990)

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