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1. f-cc-xxii-a4.pdf

   ... 20. Le Comité recommande à la Commission de confirmer à nouveau qu'elle maintient pour principe ... et de ses groupes de travail a provoqué une hausse des exigences budgétaires. Il s'agit, entre autres, de A$20 000 ... supplémentaire de A$30 000. Autres dépenses possibles 28. Le Comité identifie trois domaines dans lesquels ... et les documents de réunion produits et distribués ou d'en réduire le nombre. CONTRIBUTIONS DES MEMBRES 30 application/pdf attached to:SCAF-03

   Meeting Report : SCAF-03

2. f-cc-iii-anE.pdf

   ... f-cc-iii-anE.pdf ... f-cc-iii-anE.pdf ANNEXE E RAPPORT DU COMITE PERMANENT ... aient indique qu'ils pr6fereraient que cet article soit inclus dans une annexe aux comptes. 5. Le Comit6 ... de 1985 a 6t6 augmentse et est pass6e de $223.000 2 $237.000. Indemnit6s de cessation de service 20 application/pdf attached to:SCAF-84

   Meeting Report : SCAF-84

3. f-cc-xiv-a4.pdf

   ... à la Commission d'adopter l'amendement suivant aux termes de l'Article 8.1 du Statut du personnel : remplacer ... qui est affecté aux dépenses pour 1996. 20. En conséquence, le Comité recommande à la Commission d'adopter ... australiens pour couvrir les cotisations à la sécurité sociale conformes à l'article 8.1 révisé du Statut ... scientifique (20 800 dollars australiens) en vue de le redresser au niveau préalable à la réduction requise application/pdf attached to:SCAF-95

   Meeting Report : SCAF-95

4. f-cc-xxiv-a4.pdf

   ... à l'heure actuelle. Il renvoie la question à sa prochaine réunion. BUDGET 2006 Siège de la CCAMLR 20 ... pas leur contribution à temps. 30. Le Comité recommande à la Commission d'accorder, en vertu de la Règle 5.6 ... de la réunion. La mise en place de ce système s'élèverait à un coût de 20 000 AUD plus 5 000 AUD en frais ... et 2007 19. Adoption du rapport 20. Clôture de la réunion. 141 APPENDICE II EXAMEN application/pdf attached to:SCAF-05

   Meeting Report : SCAF-05

5. f-cc-xxxi-a6.pdf

   ... auraient été capturées. 2.20 Le secrétariat avise le SCIC que l’une des causes pourrait en être les 12 heures ... La Nouvelle-Zélande (CCAMLR-XXXI/BG/28 Rév. 1) et le Royaume-Uni (CCAMLR- XXXI/BG/30) ont soumis des rapports ... dans les pêcheries de krill, renforcerait le système pour qu’il couvre 80% des navires et modifierait la fréquence ... délégations depuis un an pour les convaincre de la valeur et de la légitimité de cette proposition application/pdf attached to:SCIC-12

   Meeting Report : SCIC-12

6. f-cc-xii-a4.pdf

   ... par an (soit, au prorata de 1994 à partir du mois d'août, A$ 7 000). 8. Le Comité recommande ... de la participation du personnel du secrétariat à ces réunions. EXAMEN DU BUDGET DE 1993 20. Le Comité application/pdf attached to:SCAF-93

   Meeting Report : SCAF-93

7. f-cc-xxi-a4.pdf

   ... , il est en infraction en vertu de l'article XIX(6) de la Convention, du fait qu'il n'a pas payé intégralement ... sur les postes à pourvoir dans tous les pays Membres. FONDS DE RÉSERVE 20. La Commission a établi ... 30. A cet égard, le SCAF recommande d'accorder les attributions suivantes à l'équipe ... et photocopie 37 800 37 800 Papeterie 20 400 20 400 Divers 14 700 14 700 Total 122 000 122 000 application/pdf attached to:SCAF-02

   Meeting Report : SCAF-02

8. f-cc-xv-a5.pdf

   ... l'objet d'aucune objection et, en vertu de l'article IX 6(b) de la Convention, elles sont devenues ... . 1.20 Pendant la saison 1995/96, cinq contrôles ont été déclarés au secrétariat. Tous ont été réalisés ... aux États du pavillon des navires contrôlés conformément à l'article VIII e) du système de contrôle ... aux États membres, conformément aux articles VIII f) et IX du système de contrôle. 1.22 Les rapports application/pdf attached to:SCOI-96

   Meeting Report : SCOI-96

9. f-sc-xxxiv-a4.pdf

   ... .00'S T17 60°00.00'W 62°45.00'S 59°00.00'W 63°15.00'S 48.2 T3 46°30.00'W 59°40.20'S 46°30.00'W 60°28.80 ... 'S* T4 45°45.00'W 59°40.20'S 45°45.00'W 60°28.80'S 48.3 T5 38°26.94'W 53°13.25'S 38°13.22'W 53°55.61 ... de référence suivants (SC-CAMLR-XXXIII, paragraphe 2.20) : 1. Preuve du concept et 2e étape (données ... d'article intitulé « Utilisation des navires de pêche pour obtenir des données acoustiques application/pdf attached to:SG-ASAM-15

   Meeting Report : SG-ASAM-15

10. f-cc-xxi-a5-appIII.pdf

    ... de la Convention de la CCAMLR. 20. Le groupe estime, par ailleurs, que le placement d'observateurs ... ) la validation de l'importation – en fonction de la documentation de l'observateur et du VMS. 30 ... renforcerait l'Article XXV de la Convention. 40. Le groupe recommande au SCOI d'établir un groupe informel ... ) ou haute mer, par ex.) et le pourcentage de la capture par type de produit, avec mention des facteurs application/pdf attached to:CDS Informal Group

    Meeting Report : CDS Informal Group

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