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1. f-cc-xxvii.pdf

   ... de l'Article XIX.6 de la Convention ...................................... 9 Prévisions budgétaires pour 2010 ... Espèces de la capture accessoire ....................................................... 20 Règles ... .................................... 20 Année de la raie ......................................................................... 20 ... COLTO .................................................................................. 90 UICN application/pdf attached to:CCAMLR-XXVII

   Meeting Report : CCAMLR-XXVII

2. f-cc-iii.pdf

   ... des termes de 1'Article X V I I ( 2 ) . I1 a et6 convenu que le Secretaire Executif discuterait ... que des fonds devraient Etre affectes aux pro- positions avancees au budget du Comite Scientifique ... Accidentelle des Ressources Marines Vivantes de lfAntarctique 20. La Commission a 6tudi6 le document ... Accidentelle des Ressources Marines Vivantes de 1'AntarctiqueW. 21. Bien que le probleme d'animaux application/pdf attached to:CCAMLR-III

   Meeting Report : CCAMLR-III

3. f-cc-iii.pdf

   ... des termes de 1'Article X V I I ( 2 ) . I1 a et6 convenu que le Secretaire Executif discuterait ... que des fonds devraient Etre affectes aux pro- positions avancees au budget du Comite Scientifique ... Accidentelle des Ressources Marines Vivantes de lfAntarctique 20. La Commission a 6tudi6 le document ... Accidentelle des Ressources Marines Vivantes de 1'AntarctiqueW. 21. Bien que le probleme d'animaux application/pdf attached to:SC-CAMLR-III

   Meeting Report : SC-CAMLR-III

4. f-sc-xxxii-a04.pdf

   ... ) ou 15–20 (WG-SAM-13/37) retours de marques cumulés dans un délai raisonnable. vii) Les taux ... pour les stocks dont le statut actuel varie de 20% à 100% de B0, ce qui est cohérent avec les méthodes utilisées ... retours de marques par an d’ici à 2016 iv) inclusion d’un bloc de recherche supplémentaire (48.6e), où ... 7, paragraphe 5.20). Depuis lors, le Japon a réalisé et présenté de plus amples travaux démontrant application/pdf attached to:WG-SAM-13

   Meeting Report : WG-SAM-13

5. f-cc-iv.pdf

   ... aupres du Secrgtariat en 6crivant B l'adresse suivante : The Executive Secretary Commission for the ... , et Zi 1'Article X X , paragraphe 2, concernant la comunication de statistiques. 13. Le Prdsident ... ou 3 leur ingestion. D'autressontcaptur6s et tugs accidentellernent au cours de certaines op6rations de pEche. 20 ... , y compris les especes et le nombre d'animaux enchevbtrgs dans ces d6bris; (d) examiner llutilite application/pdf attached to:CCAMLR-IV

   Meeting Report : CCAMLR-IV

6. f-cc-iv.pdf

   ... aupres du Secrgtariat en 6crivant B l'adresse suivante : The Executive Secretary Commission for the ... , et Zi 1'Article X X , paragraphe 2, concernant la comunication de statistiques. 13. Le Prdsident ... ou 3 leur ingestion. D'autressontcaptur6s et tugs accidentellernent au cours de certaines op6rations de pEche. 20 ... , y compris les especes et le nombre d'animaux enchevbtrgs dans ces d6bris; (d) examiner llutilite application/pdf attached to:SC-CAMLR-IV

   Meeting Report : SC-CAMLR-IV

7. f-cc-x-a5.pdf

   ... il est possible que son budget nécessite d’être réduit de 10, 20 ou 30%. Le Comité scientifique a déclaré ... mention sur les états financiers et a convenu que, conformément à l'article 12.1 du Règlement financier ... aux paragraphes 11 à 20 sauf pour ce qui est du montant de A$10 000 mentionné au paragraphe 21. PAIEMENT ... à l'Article 10.2 du Règlement financier, sont conformes aux règles énoncées à l’annexe 1 des états financiers application/pdf attached to:scaf-91

   Meeting Report : scaf-91

8. f-sc-xiii-a6.pdf

   ... résultats entrant dans le cadre du contrôle ou des recherches dirigées du CEMP Contrôle des proies ... Estimation des besoins en proie des prédateurs EVALUATION DE L'ECOSYSTEME POLITIQUE DE LA CCAMLR ... /13). Ce projet est conforme à l'Article 6(2) de l'annexe V du Protocole sur la protection ... de la disponibilité des proies. Il conviendrait d'examiner les changements du comportement à trois échelles spatio application/pdf attached to:WG-CEMP-94

   Meeting Report : WG-CEMP-94

9. f-cc-xx-a5.pdf

   ... DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Informations fournies par les Membres en vertu des Articles X et XXII ... cinq navires non identifiés dans la sous-zone 58.6. 2.3 La France rappelle que, depuis 1997, 20 ... , Article 98) il est tenu de prêter assistance dans cette situation. Conformément à la Résolution 13/XIX ... toute sa coopération. Le Togo n'a pas encore répondu. 2.20 La législation espagnole sur la pêche application/pdf attached to:SCOI-01

   Meeting Report : SCOI-01

10. f-sc-im-i.pdf

    ... AUTRES QUESTIONS ....................................................................... 20 ADOPTION ... DU RAPPORT DE LA RÉUNION D'INTERSESSION .................... 20 CLÔTURE DE LA RÉUNION ... ............................................................... 20 Figures ... du Comité scientifique et à l'Article IX de la Convention CCAMLR. AIRES MARINES PROTÉGÉES 2.1 application/pdf attached to:SC-CAMLR-SM-I

    Meeting Report : SC-CAMLR-SM-I

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