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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)
text 10-04 Mesure de conservation 10-04 (2018 ... illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif de la Convention ... des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions de l’article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... Period in Force: 2018- ...
Conservation Measure : 10-04 (2018)
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f-sc-xxx-a06.pdf
... WS-MPA-11/20 décrit un SIG et la base de données correspondante qui ont été mis en place ... de données, telles que celles illustrées dans WS-MPA-11/20, peuvent aider au développement du système ... à la base de données du SIG. Analyses de la régionalisation 2.6 Le document WS-MPA-11/6 met à jour ... sud de l'océan Indien 2.20 P. Koubbi et les membres de la délégation française présentent trois
application/pdf attached to:WS-MPA-11
Meeting Report : WS-MPA-11
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Règlement intérieur de la Commission
(paragraphes 13.10 et 13.11) ; amendé lors de CCAMLR-40 (paragraphe 5.3). 2 Article VII(3) de la Convention ... sur tout article qui n'a pas été inclus dans l'ordre du jour provisoire de la réunion, conformément ... entre les réunions, mais un Membre demande un délai pour l'examiner, 30 jours supplémentaires ... ; 3 Article XIII 4) de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique ...
Document : Site Section: Publications
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f-cc-xi.pdf
... sur l’Antarctique grâce auquel cette région est, depuis 30 ans, un modèle de coopération internationale ... sera entièrement utilisé en 1993. 3.20 La Commission a accepté la suggestion du SCAF selon laquelle le Comité ... a noté qu'à la date limite du 30 septembre, le secrétariat n'avait reçu que très peu de données STATLANT ... ne devrait être entreprise dans les zones d'étude intégrée (ISR). CEMP 4.20 La Commission a pris note
application/pdf attached to:CCAMLR-XI
Meeting Report : CCAMLR-XI
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f-sc-xv-a4-appH.pdf
... 20 2.70 30 2.91 40+ 3.04 8. L'identification des valeurs anormales ne doit jamais être tentée ... émancipés par rapport aux poussins éclos) 20. Le sous-groupe convient que la méthode employée à l'heure ... de la population car il est fondé sur un échantillon dont l'unité est l'individu plutôt qu'un groupe d'animaux ... les naissances. Si les animaux n'effectuent pas six sorties, les émetteurs sont, en général, récupérés
application/pdf attached to:WG-EMM-Stats-96
Meeting Report : WG-EMM-Stats-96
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f-cc-xxii-a5.pdf
... en vertu des articles X, XXI, XXII et XXIV....................................... 165 Niveaux actuels ... . II. PÊCHE IUU DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Rapports en vertu des articles X, XXI, XXII et XXIV ... ). 2.2 Le Comité note que, conformément aux articles X et XXII de la Convention, des rapports ... -XXII/BG/20). L'Australie signale qu'un navire arborant le pavillon de la Russie, le Strela
application/pdf attached to:SCIC-03
Meeting Report : SCIC-03
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... à Hobart (Australie) du 26 au 30 octobre 2009. 1.2 La présidente du SCIC, Mme Kim Dawson-Guynn (États ... de tirer parti des efforts précédents pour moderniser de manière exhaustive ce système vieux de 20 ans ... de procéder à une actualisation de ce système vieux de plus de 20 ans, alors que d’autres Membres font part ... des tailles de la capture, comme l’exige l’annexe C de la mesure de conservation 41-01. 2.20 Le Comité
application/pdf attached to:SCIC-09
Meeting Report : SCIC-09
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Report of the CCAMLR Observer at the Meeting on the Development of a Regional Agreement for Southern Hemisphere albatross and petrels under the Convention on the Conservation of Migratory Species of Wild Animals (CMS)
Author(s): Secretariat Title: Report of the CCAMLR Observer at the Meeting on the Development of a Regional Agreement for Southern Hemisphere albatross and petrels under the Convention on the Conservation of Migratory Species of Wild Animals (CMS) Approval: Approved
Meeting Document : CCAMLR-XIX/BG/15 : Auteur(s): Secretariat
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Sixth conference of parties to the Convention on the Conservation of Migratory Species of Wild Animals(Somerset West, South Africa, November 1999)
Author(s): CCAMLR Observer (South Africa) Title: Sixth conference of parties to the Convention on the Conservation of Migratory Species of Wild Animals(Somerset West, South Africa, November 1999) Approval: Approved
Meeting Document : SC-CAMLR-XIX/BG/07 : Auteur(s): CCAMLR Observer (South Africa)
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The formulation of rational policies for the use of wild animals (an open letter to the Minister of Environmental Affairs and Tourism of the Republic of South Africa)
Author(s): Delegation of South Africa Title: The formulation of rational policies for the use of wild animals (an open letter to the Minister of Environmental Affairs and Tourism of the Republic of South Africa) Approval: Approved
Meeting Document : SC-CAMLR-XIV/BG/19 : Auteur(s): Delegation of South Africa