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valuation de la pêche illicite dans les eaux françaises adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet pour la saison 2000/2001 (1er juillet 2000–30 juin 2001). Informations générales sur la zone CCAMLR 58
pour la saison 2000/2001 (1er juillet 2000–30 juin 2001). Informations générales sur la zone CCAMLR 58 ...
Meeting Document : CCAMLR-XX/BG/17 : Auteur(s): Délégation française
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Assessment of IUU fishing in the French waters bordering Kerguelen and Crozet for season 2006/07 (1 July 2006 to 30 June 2007) Reports of sightings of fishing vessels in the Convention Area General information concerning CCAMLR Area 58
(1 July 2006 to 30 June 2007) Reports of sightings of fishing vessels in the Convention Area General ...
Meeting Document : CCAMLR-XXVI/BG/23 : Auteur(s): Delegation of France
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Évaluation de la pêche illicite dans les eaux françaises adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet pour la saison 2003/04 (1er juillet 2003–30 juin 2004) Informations générales sur la zone 58 de la CCAMLR
pour la saison 2003/04 (1er juillet 2003–30 juin 2004) Informations générales sur la zone 58 de la CCAMLR ...
Meeting Document : CCAMLR-XXIII/BG/19 : Auteur(s): Délégation française
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Évaluation de la pêche illicite dans les eaux françaises adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet pour la saison 2001/02 (1er juillet 2001 – 30 juin 2002) Informations générales sur la zone CCAMLR 58 et la zone FAO 51
pour la saison 2001/02 (1er juillet 2001 – 30 juin 2002) Informations générales sur la zone CCAMLR 58 et la zone ...
Meeting Document : CCAMLR-XXI/BG/17 Rev. 1 : Auteur(s): Délégation française
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f-sc-xxix-a4.pdf
... % des navires chaque année et 20% des traits – tous les navires devant être observés au moins une fois tous ... du krill après échappement Contexte et documents 2.20 Le groupe de travail rappelle que le niveau ... . 3.20 Le groupe de travail, rappelant l'avis qu'il a émis précédemment sur les caractéristiques d'un ... l'âge. 3.30 Le groupe de travail note qu'il n'est tenu compte de la capture INN ni dans l'un ni
application/pdf attached to:WG-SAM-10Meeting Report : WG-SAM-10
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Resolution Resolution 30/XXVIII (2009)
text 30/XXVIII Résolution 30/XXVIII ... sur les ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'article II de la Convention, qui prévoit entre ... scientifique Integrating 30/XXVIII Climate and Ecosystem Dynamics ou le programme Southern Ocean ...
Resolution : 30/XXVIII (2009)
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f-sc-xxxii-a05.pdf
... du détroit de Bransfield (APBSW) et 20 424 tonnes du secteur est du Passage de Drake (APDPE). 2.4 ... , le Chili a déclaré une capture de 2 028 tonnes de krill, la Chine, de 23 934 tonnes, la Corée, de 30 677 ... a fermé le 14 juin et restera fermée à la pêche au krill jusqu’à la fin de la saison (30 novembre 2013 ... % des mois navires) dépasse l’exigence minimale de la MC 51-06. 2.20 Les données mensuelles
application/pdf attached to:WG-EMM-13Meeting Report : WG-EMM-13
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention et du système de contrôle 2.1 ... les dispositions de l'Article X de la Convention. 2.8 Le Chili estime qu'une présentation plus prompte ... , annexe 5, paragraphe 3.32). Le Royaume-Uni fait savoir qu'il met en doute les chiffres présentés ... . 2.20 Lors de sa dernière réunion, la Commission avait recommandé aux membres d'introduire de nouveaux
application/pdf attached to:SCOI-99Meeting Report : SCOI-99
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Conservation Measure Conservation Measure 30/X (1991)
DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...
Conservation Measure : 30/X (1991)
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f-cc-xxx-a6.pdf
... de mer. 2.20 Le SCIC constate que le 25 février 2011, la SSRU 5842E était fermée et que l'Insung No ... que, suite à l'enquête menée, des sanctions ont été imposées, à savoir un retrait de licence de 30 jours ... pour le capitaine, un retrait de la licence du navire pendant 30 jours et une amende de 1,5 million de KRW ... était de 0,2 kg/hameçon pendant les deux saisons précédentes (WG-FSA-11/25). 2.30 La Corée informe le SCIC
application/pdf attached to:SCIC-11Meeting Report : SCIC-11