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1. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année ... au 10"e jour, du 1 lème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour, et du 26 ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

3. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

   à pêcher. 2. Par banc BANZARE, on entend les eaux comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30 ...

   Conservation Measure : 204/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

   entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ...

   Conservation Measure : 89/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   d'immersion à 0,3 m/s; iv) au cas où la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) ne serait pas atteinte aux 20 ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)

   d'au moins 6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m, ou des lests en acier massif5 d'au moins ...

   Conservation Measure : 25-02 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

   le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation des captures ...

   Conservation Measure : 51-03 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)

   qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... Cette mesure de conservation est adopth conformément B l'Article IX de la Convention. 1. Les captures ...

   Conservation Measure : 47/XI (1992)

9. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   , par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention ... commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite est Si nouveau ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

    °S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant de juridiction ...

    Conservation Measure : 206/XIX (2000)

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