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1. f-sc-xxxii-a04.pdf

   ... ) ou 15–20 (WG-SAM-13/37) retours de marques cumulés dans un délai raisonnable. vii) Les taux ... pour les stocks dont le statut actuel varie de 20% à 100% de B0, ce qui est cohérent avec les méthodes utilisées ... 7, paragraphe 5.20). Depuis lors, le Japon a réalisé et présenté de plus amples travaux démontrant ... les évaluations du stock. 2.20 Le groupe de travail constate qu’il n’y a jamais eu de détermination d’âge application/pdf attached to:WG-SAM-13

   Meeting Report : WG-SAM-13

2. f-sc-xxxi-a05.pdf

   ... des programmes de marquage. 2.20 Le document WG-SAM-12/32 expose en détail la mise en place d’un programme ... de déterminer la relation entre ce paramètre et les biais et la performance du modèle. 2.30 Le document WG ... -SAM-12/30 décrit une méthode d’évaluation de la performance relative en matière de marquage ... . 3.20 Le groupe de travail recommande au WG-FSA de suivre le processus d’évaluation des propositions application/pdf attached to:WG-SAM-12

   Meeting Report : WG-SAM-12

3. f-cc-xv-a5.pdf

   ... l'objet d'aucune objection et, en vertu de l'article IX 6(b) de la Convention, elles sont devenues ... . 1.20 Pendant la saison 1995/96, cinq contrôles ont été déclarés au secrétariat. Tous ont été réalisés ... aux États du pavillon des navires contrôlés conformément à l'article VIII e) du système de contrôle ... aux États membres, conformément aux articles VIII f) et IX du système de contrôle. 1.22 Les rapports application/pdf attached to:SCOI-96

   Meeting Report : SCOI-96

4. f-sc-xxxi-a04.pdf

   ... , 17 – 20 avril 2012) 120 TABLE DES MATIÈRES Page INTRODUCTION ... ET D’ANALYSE (Bergen, Norvège, 17 – 20 avril 2012) INTRODUCTION 1.1 La sixième réunion du sous-groupe ... sur les méthodes d’évaluation acoustique et d’analyse (SG-ASAM) s’est déroulée du 17 au 20 avril 2012 ... . Collecte de données acoustiques Instrumentation 2.20 Le sous-groupe discute des différentes marques application/pdf attached to:SG-ASAM-12

   Meeting Report : SG-ASAM-12

5. f-cc-vii-aH.pdf

   ... que la Commission adopte les dispositions suivantes en vertu de lrArticle XXIV de la Convention pour verifier ... I. Chaque Membre de la Commission peut dgsigner les observateurs et contr6leurs mntionngs 5 1'Article XXIV ... et de contr6le d6ctit ci-dessus. Ces observations pourraient soulever des questions se rapportant 5 lrArticle ... X ainsi qurh lrArticle XXN de la Convention. I1 a donc 6t6 dGcid6 qu'il serait demand6 aux Parties application/pdf attached to:SCOI-88

   Meeting Report : SCOI-88

6. f-cc-xxiv-a5.pdf

   ... . 2.20 Le SCIC reconnaît que, bien que les ressources du secrétariat soient mises à la disposition ... à la Commission d'amender le paragraphe 5 i) de la mesure de conservation 21-02 pour couvrir ce point. 3.20 ... de la pêche INN) (paragraphe 2.20) ; ii) le renouvellement de la souscription du secrétariat à Lloyd's application/pdf attached to:SCIC-05

   Meeting Report : SCIC-05

7. f-sc-vii-a8.pdf

   ... besoin de son point de vue. 20. 11 a 6t6 sugg6r6 quril pourrait Qtre utile de convoquer un petit application/pdf attached to:WG-LTP-88

   Meeting Report : WG-LTP-88

8. f-sc-xxxiv-a4.pdf

   ... .00'S T17 60°00.00'W 62°45.00'S 59°00.00'W 63°15.00'S 48.2 T3 46°30.00'W 59°40.20'S 46°30.00'W 60°28.80 ... de référence suivants (SC-CAMLR-XXXIII, paragraphe 2.20) : 1. Preuve du concept et 2e étape (données ... d'article intitulé « Utilisation des navires de pêche pour obtenir des données acoustiques ... de la revue Fisheries Research sur « Les navires de pêche comme plates-formes scientifiques ». Cet article application/pdf attached to:SG-ASAM-15

   Meeting Report : SG-ASAM-15

9. f-cc-xii-a4.pdf

   ... de la participation du personnel du secrétariat à ces réunions. EXAMEN DU BUDGET DE 1993 20. Le Comité application/pdf attached to:SCAF-93

   Meeting Report : SCAF-93

10. f-cc-xxxi-a6.pdf

    ... auraient été capturées. 2.20 Le secrétariat avise le SCIC que l’une des causes pourrait en être les 12 heures ... La Nouvelle-Zélande (CCAMLR-XXXI/BG/28 Rév. 1) et le Royaume-Uni (CCAMLR- XXXI/BG/30) ont soumis des rapports ... . » 3.20 Certains Membres notent que tout examen futur de la mesure proposée bénéficierait d’exemples application/pdf attached to:SCIC-12

    Meeting Report : SCIC-12

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