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f-cc-xxvii-a4.pdf
... 6. Le Comité note également les diverses questions clés dont une liste figure à la fin de CCAMLR-XXVII ... . À la réception de la liste des préférences de tous les membres de la Commission, le président attribuera ... , 9 points pour la deuxième préférence et ainsi de suite. Liste des candidats retenus xiii) Les cinq ... . Les candidats doivent être citoyens/ressortissants des membres de la CCAMLR {liste} Critères de sélection
application/pdf attached to:SCAF-08Meeting Report : SCAF-08
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f-cc-xii-a5.pdf
... . LE SYSTEME DE CONTROLE 5. Conformément à la procédure convenue, le secrétariat a préparé une liste ... des contrôles effectués pendant la saison 1992/93 (CCAMLR-XI, Annexe 5, paragraphe 11). Cette liste figure ... aux Membres de présenter, outre la liste des navires devant prendre part aux activités de pêche, une liste
application/pdf attached to:SCOI-93Meeting Report : SCOI-93
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f-cc-xiii.pdf
... DU RAPPORT DE LA TREIZIEME REUNION DE LA COMMISSION CLOTURE DE LA REUNION ANNEXE 1 : LISTE ... DES PARTICIPANTS ANNEXE 2 : LISTE DES DOCUMENTS ANNEXE 3 : ORDRE DU JOUR DE LA TREIZIEME REUNION ... qu’observateurs. L’ASOC, la COI, l'UICN, la CIB et le SCAR y étaient représentés. 1.6 La liste ... de travail ainsi que la liste des activités et des tâches qu'il devra entreprendre par priorité pendant
application/pdf attached to:CCAMLR-XIIIMeeting Report : CCAMLR-XIII
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f-cc-xv-a5.pdf
... par les Membres et le secrétariat. La liste complète de ces documents figure à l'appendice II ... de contrôle ne répond pas à cette fin, étant donné qu'il donne tout au plus une liste des navires battant ... les Membres une fois par mois, de tous les changements apportés à la Liste des navires des Membres devant ... comportaient un nouveau formulaire de déclaration des contrôles, une liste des termes et questions utilisés
application/pdf attached to:SCOI-96Meeting Report : SCOI-96
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f-sc-xxxv-a04.pdf
... Appendice A : Liste des participants ...................................................... 154 ... Appendice C : Liste des documents ....................................................... 158 ... de pêche C1. 154 Appendice A Liste des participants Sous-groupe sur les méthodes ... scientifique 7. Adoption du rapport 8. Clôture de la réunion 158 Appendice C Liste
application/pdf attached to:SG-ASAM-16Meeting Report : SG-ASAM-16
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f-sc-40-a4.pdf
... ......................................................................................... 117 Appendice A : Liste des participants inscrits ... ............................................................... 124 Appendice C : Liste des documents ....................................................... 125 ... ) 118 Appendice A Liste des participants inscrits Groupe de travail sur les méthodes d'évaluation ... scientifique 6. Adoption du rapport et clôture de la réunion. 125 Appendice C Liste des documents
application/pdf attached to:WG-ASAM-2021Meeting Report : WG-ASAM-2021
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f-cc-xiii-a5.pdf
... , de les considérer comme des documents internes du SCOI. La liste complète des documents examinés par le Comité ... . Le Chili tient une liste des infractions commises par les navires chiliens immatriculés dans la zone ... -propos à la liste des mesures de conservation en vigueur. 15 1.57 Bien qu'en général les membres ... du pavillon 4. Election du président du SCOI. 5. Adoption du rapport. 23 APPENDICE II LISTE
application/pdf attached to:SCOI-94Meeting Report : SCOI-94
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f-cc-vi-aD.pdf
... une liste des dix candidats selectionnes par ordre de prefkrence et prksentera cette liste au President
application/pdf attached to:SCAF-87Meeting Report : SCAF-87
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f-sc-vi-a6.pdf
... (sur une pkriode d'au moins trois ans) et contenir une liste de questions spkcifiques, 12. Pour pr6ter ... assistance aux membres, le Groupe a dkcidk qu'une telle liste, semblable B celle utiliske cette annde
application/pdf attached to:WG-LTP-87Meeting Report : WG-LTP-87
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f-sc-xxxiii-a4.pdf
... ......................................................................................... 141 Appendice A : Liste des participants ... ............................................................... 147 Appendice C : Liste des documents ....................................................... 148 ... des données acoustiques dans la sous-zone 48.1 en 2011/12. 145 Appendice A Liste des participants ... 148 Appendice C Liste des documents Sous-groupe sur les méthodes d'évaluation acoustique
application/pdf attached to:SG-ASAM-14Meeting Report : SG-ASAM-14