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  1. f-scic-17.pdf

    ... Listes des navires INN ..................................................................... 169 Avis ... .................................................... 183 Appendice III : Liste 2017/18 des navires INN des Parties non contractantes ........ 184 ... de légine d'un navire inscrit sur la liste un navire inscrit sur la liste des navires illicites, non ... gouvernementales, la capture du Sea Breeze, un navire inscrit sur la liste INN, sera mise aux enchèresdownload attachment application/pdf attached to:SCIC-17

    Meeting Report : SCIC-17

  2. f-scic-2021-rep.pdf

    ... Listes des navires INN ..................................................................... 135 Liste ... des navires INN-PNC ............................................................ 135 Liste des navires INN ... : Liste des navires INN des Parties non contractantes 2021/22 ........... 195 Appendice III : Liste ... de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) et leurs tendances en 2020/21 et sur les listesdownload attachment application/pdf attached to:SCIC-2021

    Meeting Report : SCIC-2021

  3. f-cc-xxx-a6.pdf

    ... de la pêche INN ............................................................ 177 Listes des navires INN ... ............................................................. 186 APPENDICE II : Liste des documents ...................................................... 187 ... Le Comité examine et adopte l'ordre du jour provisoire. L'ordre du jour adopté et la liste des documents ... . 7 justifient l'inscription du navire sur la Liste des navires INN-PC en vertu de plusieurs alinéas de la MC 10download attachment application/pdf attached to:SCIC-11

    Meeting Report : SCIC-11

  4. f-cc-xxxi-a6.pdf

    ... INN ............................................................ 139 LISTES DES NAVIRES INN ... engagées contre le 132 capitaine et l’armement du Tchaw, navire inscrit sur la liste INN ... dans les activités du Pion et du Kuko, navires inscrits sur la liste des navires INN, ainsi que du Baiyangdian ... , cargo congélateur inscrit sur la liste provisoire des navires INN. Elle souligne qu’elle continuedownload attachment application/pdf attached to:SCIC-12

    Meeting Report : SCIC-12

  5. f-cc-xxxvii-a6.pdf

    ... ............................................................ 136 Listes des navires INN ..................................................................... 137 ... Procédure de retrait de navires d'une liste dans les mesures de conservation 10-06 et 10-07 ... Appendice III : Liste des navires INN-PNC ............................................... 157 121 ... de marquage des légines, du SDC et des liens des sites web vers les listes des navires INN. Il est de plusdownload attachment application/pdf attached to:SCIC-18

    Meeting Report : SCIC-18

  6. f-sc-xxviii-a9.pdf

    ... ADOPTION DU RAPPORT ET CLÔTURE DE LA RÉUNION ......................... 555 APPENDICE A : Liste ... ............................................................ 559 APPENDICE C : Liste des documents .................................................... 560 ... est révisé et adopté (appendice B). 1.6 La liste des documents soumis à la réunion figure en appendice ... la liste figure à l'annexe 1 de TASO-09/5 pour aider les commissionnaires à mieux comprendre la naturedownload attachment application/pdf attached to:TASO-09

    Meeting Report : TASO-09

  7. f-cc-xxviii-a6.pdf

    ... ............................................................ 186 APPENDICE II : Liste des documents .................................................... 187 ... APPENDICE III : Liste des participants ................................................... 188 APPENDICE ... -Unis). 2. Le projet d’ordre du jour a été adopté et forme l’appendice I. La liste des documents ... la mesure de conservation 10-02, le DOCEP présente au SCIC un projet de liste de priorités reposantdownload attachment application/pdf attached to:DOCEP

    Meeting Report : DOCEP

  8. f-cc-iii.pdf

    ... de la Commission 17 Annexe A Liste des Participants 19 Annexe B Ordre du jour de la troisieme r6union ... la rgunion. Une liste des participants figure B 1'Annexe A. 4. Son Excellence Sir James Plimsoll ... qui devraient augrnenter les connaissances que nous avons des diverses esp&ces et de leur interactiondownload attachment application/pdf attached to:CCAMLR-III

    Meeting Report : CCAMLR-III

  9. f-cc-iii.pdf

    ... de la Commission 17 Annexe A Liste des Participants 19 Annexe B Ordre du jour de la troisieme r6union ... la rgunion. Une liste des participants figure B 1'Annexe A. 4. Son Excellence Sir James Plimsoll ... qui devraient augrnenter les connaissances que nous avons des diverses esp&ces et de leur interactiondownload attachment application/pdf attached to:SC-CAMLR-III

    Meeting Report : SC-CAMLR-III

  10. f-cc-xxi-a5-appIII.pdf

    ... , de faire représenter la CCAMLR aux réunions de l'OMC/CCE, du COFI, de la CITES et de l'OMD, la liste ... ad hoc du SDC, en marge du SCOI, pour dresser une liste des questions que le projet pilote devrait ... et de prévoir un site plus central qu'Hobart. 207 SUPPLÉMENT A LISTE DES PARTICIPANTS Réuniondownload attachment application/pdf attached to:CDS Informal Group

    Meeting Report : CDS Informal Group

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