Résultats de la recherche
-
f-cc-39-rep.pdf
... ..................................................................................................................................................... 56 Annexe 1 : Liste des participants inscrits ... ...................................................................... 57 Annexe 2 : Liste des documents ... ont été excusés. 1.6 La liste des participants figure en annexe 1 et la liste des documents présentés ... 3.2 La Commission note qu'il n'y a pas eu d'ajout à la liste des navires INN-PNC et accepte d'adopter
application/pdf attached to:CCAMLR-39Meeting Report : CCAMLR-39
-
f-cc-xv.pdf
... DE LA RÉUNION iv ANNEXE 1 : LISTE DES PARTICIPANTS ANNEXE 2 : LISTE DES DOCUMENTS ANNEXE ... et des ressources marines examine à l'heure actuelle une éventuelle adhésion à la Convention. 2 1.6 La liste ... des participants figure à l'annexe 1 et la liste des documents présentés à la réunion, à l'annexe 2. 1.7 ... à plusieurs réunions internationales dont la liste figure au paragraphe 11.15. La coopération avec d'autres
application/pdf attached to:CCAMLR-XVMeeting Report : CCAMLR-XV
-
f-cc-vi.pdf
... ............. ADOPTION DU RAPPORT ET CLOTURE DE LA REUNION 43 ...................... ANNEXE A Liste des participants 45 ... .............. ANNEXE C Liste des documents de reunion 62 ANNEXE D Rapport de la R6union du ~omite Permanent ... a la reunion A titre d'observateurs. Une liste des participants figure a 1'Annexe A. 5. La Commission a note
application/pdf attached to:CCAMLR-VIMeeting Report : CCAMLR-VI
-
f-cc-xxxvii.pdf
... provisoire de conformité ............................................ 5 Listes proposées des navires INN ... ......................................................................................... 59 (iii) Annexe 1 : Liste des participants ... ......................................................... 61 Annexe 2 : Liste des documents .......................................................... 91 ... sont représentés. Le COMNAP a été excusé. 1.6 La liste des participants figure en annexe 1 et la liste
application/pdf attached to:CCAMLR-XXXVIIMeeting Report : CCAMLR-XXXVII
-
f-cc-xxix.pdf
... diplomatiques ................................................................. 32 Listes des navires INN ... ANNEXE 1 : Liste des participants ....................................................... 79 ANNEXE ... 2 : Liste des documents......................................................... 107 ANNEXE ... , Trinité-et-Tobago et le Vietnam. Le Nigeria est représenté à la réunion. 1.6 La liste des participants
application/pdf attached to:CCAMLR-XXIXMeeting Report : CCAMLR-XXIX
-
f-sc-iv-a4.pdf
application/pdf attached to:WG-FSA-85Meeting Report : WG-FSA-85
-
f-sc-39-rep.pdf
... ....................................................................................... 12 Annexe 1 : Liste des participants inscrits ................................................. 19 ... Annexe 2 : Liste des documents ........................................................... 49 Annexe ... le rapport soumis par la Norvège sur les interactions des oiseaux de mer avec les câbles de contrôle ... avec la Norvège et d'autres parties intéressées à mesurer les niveaux d'interaction avec les oiseaux marins
application/pdf attached to:SC-CAMLR-39Meeting Report : SC-CAMLR-39
-
f-cc-40-rep.pdf
... ......................................................................................... 38 Annexe 1 : Liste des participants inscrits ................................................. 39 ... Annexe 2 : Liste des documents ........................................................... 81 Annexe ... (SCAR). 1.6 La liste des participants figure en annexe 1 et la liste des documents présentés ... a examiné la liste provisoire 2021/22 des navires INN-PNC. Sur la base des informations communiquées
application/pdf attached to:CCAMLR-40Meeting Report : CCAMLR-40
-
f-cc-xiv-a5.pdf
... , le SCOI en a examiné d'autres rédigés par les Membres et le secrétariat. La liste complète ... de contrôle, les Membres sont tenus, chaque année avant le 1er mai, de transmettre à la Commission une liste ... ont apporté des changements à cette liste, ils devront transmettre, le plus rapidement possible, la nouvelle ... liste à la Commission. 1.10 La discussion de cette question a révélé qu'à la suite d'un malentendu
application/pdf attached to:SCOI-95Meeting Report : SCOI-95
-
f-cc-xvii-a5.pdf
... ou amendement n'ayant été proposés, l'ordre du jour est adopté (appendice I). La liste des documents ... national par les membres conformément à cette liste normalisée des tarifs douaniers. 2.23 Le Comité note ... 1998; ii) les membres ont été informés des changements apportés à la liste des navires des membres ... la liste de tous les navires auxquels les membres ont délivré un permis ou que les membres ont autorisé
application/pdf attached to:SCOI-98Meeting Report : SCOI-98