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Procédure de candidature
sur ce poste.) 11. Les candidats présélectionnés seront avisés de la décision prise par la Commission quant ...
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Champsocephalus gunnari île Heard (division 58.5.2)
. Des oiseaux de mer ont été relâchés vivants en 2002 (1), 2003 (11) et 2004 (7) (tableau 7.18 ... /B. 11. Espèce-cible Champsocephalus gunnari Par "captures accessoires", on entend toutes les espèces ...
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CEk_v2023 – pour les pêcheries de krill
capense Cape petrel C day 11 to day 15 AKN Akarotaxis nudiceps DAM Diomedea amsterdamensis Amsterdam ... Thalassarche bulleri Buller's albatross B day 11 to day 20 ANI Champsocephalus gunnari Mackerel icefish DIC ...
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Texte du Système d'Observation Scientifique Internationale de la CCAMLR
qu'il a été adopté lors de CCAMLR-XI (paragraphe 6.11) et amendé lors de CCAMLR-XVI (para- graphe 8.21), CCAMLR-XXVII ... ://www.ccamlr.org/node/77322 Système d'observation 126 les 14 jours suivant sa réception. Le rapport ...
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Instructions pour remplir les formulaires de données
B du 6e au 10e jour C du 11e au 15e jour D du 16e au 20e jour E du 21e au 25e jour F du 26e jour ... : A du 1er au 10e jour B du 11e au 20e jour C du 21e au dernier jour du mois. *exemple : si la pêche ... commence le 15/jan/AA, le code de la période est B et la date de début est le 11/jan/AA. Le type ... la période de déclaration : • cela peut être 6 jours dans le régime de déclaration de 5 jours et 11 ...
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Rapport de pêcherie 2015 : Dissostichus spp. sous-zone 48.2
de la probabilité d'occurrence de lieux de pêche adaptés (modèles d'occupation des sites). 11. Un navire ...
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Règlement intérieur de la Commission
(paragraphes 13.10 et 13.11) ; amendé lors de CCAMLR-40 (paragraphe 5.3). 2 Article VII(3) de la Convention ... qui entrent en fonction immédiatement après leur élection. Règle 11 Le président a les responsabilités ... ne s'y oppose. 6 Amendé lors de CCAMLR-XIII (paragraphe 13.11). Règlement de la Commission 46 Règle ... . Partie I Représentation Règle 11F Règle 2 Règle 3 Partie II Prise de décisions Règle 4 Règle ...
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Statut du Personnel
de service ....................................................... 91 Article 1.11 – Fonctions supérieures ... Article 1.13 – Congé pour motifs personnels ............................................ 94 Article 1.14 ... sur le travail équitable (Part 2-2, Division 11, Fair Work Act 2009 as amended) b) indemnités de licenciement ... conformément à la législation sur le travail équitable (Part 2-2, Division 11, Fair Work Act 2009 as amended ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1992/93
au permis indiqué au paragraphe 11. 11. Chaque partie contractante doit, le cas échéant, délivrer ... de l'archipel et se trouve à 60°59'14"S, 55O23'WW (les coordonnées correspondant au point le plus élevé ... n'a éti5 effectuée sur les communautés littorales. 4. Oiseaux et otaries. 11 semblerait que sept espbces ...
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Dissostichus eleginoides ZEE des îles du Prince Édouard (sous-zone 58.7 et une partie de 58.6)
dans les mesures de conservation 32-11, 32-12 et 32-10 reste en vigueur. ...
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