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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   n'aura pas pour conséquence d'entraîner une pêche IUU. 11. Les parties contractantes prennent toutes les mesures ... . (SDC), ainsi qu'en informant la Commission des mesures prises à cet égard. 14. Les parties ... conformément au paragraphe 2 et ayant fait l'objet de requêtes conformément aux paragraphes 13 et 14 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2011)

   . Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra mener des recherches spécifiques ... 13. 14. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Le rejet en mer de déchets d’usine ...

   Conservation Measure : 41-04 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2006)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ... par tonne de capture en poids vif. Protection environne- mentale 13. 14. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-04 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2007)

   autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 11. Les données biologiques à échelle précise ... trois poissons par tonne de capture en poids vif. Protection environne- mentale 14. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-06 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2005)

   ", toutes les espèces autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 11. Les données biologiques ... . Autres éléments 14. Il est interdit d'introduire des volailles, ou tout autre oiseau vivant ...

   Conservation Measure : 41-04 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2009)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ... par navire. Protection environne- mentale 14. 15. La mesure de conservation 26-01 est applicable ...

   Conservation Measure : 41-04 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2004)

   des déchets de poisson est interdit dans cette pêcherie. Observateurs 11. Tout navire prenant part ... par pose. 14. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce-cible ...

   Conservation Measure : 41-05 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2008)

   respectivement à l'annexe B et à l'annexe C de la mesure de conservation 41-01. 11. Les légines ... par pose. 14. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce-cible ...

   Conservation Measure : 41-05 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2006)

   d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... seront déclarées par pose. 14. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce ...

   Conservation Measure : 41-05 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2006)

    autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 11. Les données biologiques à échelle précise ... un poisson par tonne de capture en poids vif. Protection environne- mentale 14. La mesure ...

    Conservation Measure : 41-06 (2006)

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