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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2012)

   . Atténuation des captures accidentelles 11. La pêche, dans la sous-zone statistique 48.4, sera menée ... au paragraphe 11 ci-dessus, mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02. 13. Tout navire ... bénéficiant de l'exemption de la pêche de nuit décrite au paragraphe 11 ci-dessus et capturant un total ... de conservation 25-02. Observateurs 14. Tout navire participant à la pêcherie de Dissostichus spp. dans la sous ...

   Conservation Measure : 41-03 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   , la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er mai et le 14 septembre, à moins que la limite ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... de la CCAMLR. Protection environne- mentale 11. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ANNEXE ... civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2012)

   /14 sera examiné à la réunion de la Commission en 2013 en tenant compte de l'avis du Comité ... à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11 ... : capture/effort de pêche 14. Aux fins de mise en application de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 41-09 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2005)

   . Toute capture effectuée entre le 1er octobre et le 14 novembre 2005 sera comptabilisée dans la limite ... novembre 2005 et le 14 novembre 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... par la mesure de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront soumises par trait. 11 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   de la Commission. 11. Des précisions sur les zones spéciales (2e étape), y compris leurs coordonnés ... ou de la 2e étape, sous réserve des conditions décrites aux paragraphes 7, 8 et 14. Recherche scientifique ... de la 1ère étape que de la 2e étape. 14. Les activités de recherche scientifique liées aux pêcheries ... des zones spéciales destinées à l'étude scientifique désignées conformément aux paragraphes 10 et 11 ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

   statistique 48.3, la saison 2006/07 est la période comprise entre le 15 novembre 2006 et le 14 novembre 2007 ... seront soumises par trait. 11. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce-cible ... /A. Protection environne- mentale 14. La mesure de conservation 26-01 est applicable. 1 Cette disposition ...

   Conservation Measure : 42-01 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ... par tonne de capture en poids vif. Protection environne- mentale 13. 14. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-04 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   que chacun de ses navires communique les relevés visés aux paragraphes 11 et 14, en parallèle ... de l'enquête. 11.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès que possible, au secrétariat de la CCAMLR ... des paragraphes 8 et 11 i), chaque Partie contractante communique, le plus tôt possible, et au plus tard ... /A. 14. De plus, chaque Etat du pavillon notifie au secrétariat de la CCAMLR dès que possible ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   , 58.4.2 et 58.4.3a et la sous-zone 48.6 pendant la saison de pêche 2013/14, préparer et soumettre ... à tous les Membres. 11. Lorsque la pêcherie exploratoire proposée comporte des activités de pêche ... des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 14 ... ou sous-zones pour la saison de pêche 2013/14 et le Comité scientifique réexaminera le processus ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

    son pavillon au navire, cela n'aura pas pour conséquence d'entraîner une pêche IUU. 11. Les parties ... spp. (SDC), ainsi qu'en informant la Commission des mesures prises à cet égard. 14. Les parties ... conformément au paragraphe 1 et ayant fait l'objet de requêtes conformément aux paragraphes 13 et 14 ...

    Conservation Measure : 10-07 (2002)

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