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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2009)

   conservé. Réduction de la capture accidentelle 11. La pêche, dans la sous-zone statistique 48.4 ... des dispositions visées au paragraphe 11 ci-dessus, mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02 ... . 13. Tout navire bénéficiant de l'exemption de la pêche de nuit décrite au paragraphe 11 ci-dessus ... à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 14. Tout navire participant à la pêcherie de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 41-03 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2004)

   jusqu'au 14 septembre 2005 pour les navires qui auront démontré qu'ils ont totalement respecté la mesure ... : capture/effort de pêche 11. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation pendant ... est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologiques 14. Les données biologiques à échelle ...

   Conservation Measure : 41-02 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2005)

   cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée jusqu'au 14 ... scientifique. Données : capture/effort de pêche 11. Aux fins de la mise en application de cette mesure ... de ces poissons est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologiques 14. Les données ...

   Conservation Measure : 41-02 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2006)

   cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée jusqu'au 14 ... scientifique. Données : capture/effort de pêche 11. Aux fins de la mise en application de cette mesure ... de ces poissons est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologiques 14. Les données ...

   Conservation Measure : 41-02 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2008)

   cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée jusqu'au 14 septembre ... , un deuxième observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche 11. Aux fins de la mise ... de ces poissons est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologiques 14. Les données ...

   Conservation Measure : 41-02 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2015)

   sont les périodes comprises entre le 16 avril et le 14 septembre de chaque saison, à moins que la limite de capture ... posées que de nuit (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques4)5. Observateurs 11 ... que Dissostichus eleginoides. 14. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 41-02 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2017)

   sont les périodes comprises entre le 16 avril et le 14 septembre de chaque saison, à moins que la limite de capture ... posées que de nuit (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques4)5. Observateurs 11 ... que Dissostichus eleginoides. 14. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides, y compris ...

   Conservation Measure : 41-02 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2019)

   sont les périodes comprises entre le 16 avril et le 14 septembre de chaque saison, à moins que la limite de capture ... posées que de nuit (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques4)5. Observateurs 11 ... que Dissostichus eleginoides. 14. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides, y compris ...

   Conservation Measure : 41-02 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2007)

   cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée jusqu'au 14 septembre ... , un deuxième observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche 11. Aux fins de la mise ... de ces poissons est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologiques 14. Les données ...

   Conservation Measure : 41-02 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

    débute dès l'accord de la Commission. 11. Des précisions sur les zones spéciales (2e étape), y compris ... de la 1ère ou de la 2e étape, sous réserve des conditions décrites aux paragraphes 7, 8 et 14. Recherche ... de la 1ère étape que de la 2e étape. 14. Les activités de recherche scientifique liées aux pêcheries ... 10 et 11 de la présente mesure de conservation expire à la fin d'une période d'étude de 10 ans ...

    Conservation Measure : 24-04 (2016)

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