Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

   . 7 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier ...

   Conservation Measure : 33-03 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

   est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

   Conservation Measure : 33-03 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 93/XIV (1995)

   jours décrit dans la mesure de conservation 5 lm11 est applicable pendant la saison 1995/96, à partir ...

   Conservation Measure : 93/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

   la pêche pélagique aux grands filets dérivants. RÉSOLUTION 101x11 Résolution relative à l'exploitation ...

   Conservation Measure : 145/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

   DE CONSERVATION 1221XV11*2 Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 123/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2002)

   , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 41-08 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

   511x11 est applicable pendant la saison 1994195, à compter du le' mars 1995; et ii) le système ...

   Conservation Measure : 81/XIII (1994)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

   est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour ...

   Conservation Measure : 41-08 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

    au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

    Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

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