Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)
commerciale et d'une manière qui s'aligne sur l'esprit de la mesure de conservation 651x11. 29iXIV ...
Conservation Measure : 29/XIV (1995)
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Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)
de pêche commerciale et d'une manière qui s'aligne sur l'esprit de la mesure de conservation 651x11 ...
Conservation Measure : 29/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 121/XVI (1997)
DE CONSERVATION 1221XV11*2 Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche ...
Conservation Measure : 121/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)
de conservation 511x11, s'applique à la période allant de 1994 à 19%, à partir du 5 novembre 1994; ii ...
Conservation Measure : 87/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)
de conservation 511x11, s'applique à la saison 1996197 qui ouvre le 2 novembre 1996; ii) le système ...
Conservation Measure : 105/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2011)
au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. ANNEXE 33-03/A Tableau 1 : Limites ...
Conservation Measure : 33-03 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2016)
de déclaration, à savoir : du 1er au 5ème jour, du 6ème au 10ème jour, du 11ème au 15ème jour, du 16ème au 20ème ...
Conservation Measure : 23-01 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)
, établi dans la mesure de conservation 511x11, s'applique à la saison 1996197 qui ouvre le 2 novembre ...
Conservation Measure : 107/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2015)
jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. ANNEXE 33-03/A Tableau 1 : Limites ...
Conservation Measure : 33-03 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)
, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...
Conservation Measure : 222/XX (2001)