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  1. Conservation Measure Conservation Measure 122/XVI (1997)

    DE CONSERVATION 1221XV11*2 Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche ...

    Conservation Measure : 122/XVI (1997)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 106/XV (1996)

    , établi dans la mesure de conservation 511x11, s'applique à la saison 1996197 qui ouvre le 2 novembre ...

    Conservation Measure : 106/XV (1996)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

    d'une part, qu'il est convenu (CCAMLR-XIX, paragraphe 10.11) que les captures de krill dans les sous ...

    Conservation Measure : 51-01 (2010)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

    La Commission, Notant d'une part, qu'il est convenu (CCAMLR-XIX, paragraphe 10.11) que les captures de krill ...

    Conservation Measure : 51-01 (2008)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 68/XII (1993)

    et Notoihenia squamifrons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 691x11 Limites imposées à la pêcherie ...

    Conservation Measure : 68/XII (1993)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (2016)

    de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

    Conservation Measure : 23-02 (2016)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 92/XIV (1995)

    jours décrit dans la mesure de conservation 5 lm11 est applicable pendant la saison 1995/96, à partir ...

    Conservation Measure : 92/XIV (1995)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)

    511x11 est applicable pendant la saison 1994195, à compter du le' mars 1995; et ii) le système ...

    Conservation Measure : 80/XIII (1994)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 67/XII (1993)

    MESURE DE CONSERVATION 671x11 Limite de la capture ...

    Conservation Measure : 67/XII (1993)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 29/XII (1993)

    291x11 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ...

    Conservation Measure : 29/XII (1993)

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