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1. Conservation Measure Conservation Measure 70/XII (1993)

   et biologiques décrit dans la Mesure de conservation 711x11 est applicable pendant la saison 1993194, à partir ... dans la Mesure de conservation 711x11 est applicable pendant la saison 1993194, à partir du 15 décembre 1993 ...

   Conservation Measure : 70/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 66/XII (1993)

   citées dans la Mesure de conservation 681x11 atteint son niveau maximum de capture ou si la capture ... et d'effort de pêche par période de cinq jours stipulé dans la Mesure de conservation 5 11XI est applicable ...

   Conservation Measure : 66/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 721x11 Interdiction de pêche ... DE CONSERVATION 731x11 Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 ...

   Conservation Measure : 78/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   , dans la mesure du possible, selon les modalités définies à l'annexe 9 11A. 7. Aux fins de la mise ... par période de dix jours, établi dans la mesure de conservation 611x11, est applicable. 8. Les données ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 5ème jour, du 6ème au 10ème jour, du 11ème au 15ème jour ... périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 721x11 Interdiction de pêche ... DE CONSERVATION 731x11 Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 ...

   Conservation Measure : 90/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

   de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi dans la mesure de conservation 611x11 ... et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 511x11 est applicable ...

   Conservation Measure : 79/XIII (1994)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2002)

   au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration de 10 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2004)

   périodes de déclaration de 10 jours, soit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier ...

   Conservation Measure : 23-06 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2007)

    La Commission, Notant d'une part, qu'il est convenu (CCAMLR-XIX, paragraphe 10.11) que les captures de krill ...

    Conservation Measure : 51-01 (2007)

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