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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2010)

    2010/11 ... 48.6 – saison 2010/11 Espèces légines Zone 48.6 Saison 2010/11 Engin palangre La Commission ... 2010/11, à 200 tonnes au nord de 60°S et à 200 tonnes au sud de 60°S. Saison 3. Pour les besoins ... de pêche de 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre 2011. Capture ... de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2010/11, il convient ...

    Conservation Measure : 41-04 (2010)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2010)

    2010/11 ... 88.2 – saison 2010/11 Espèces légines Zone 88.2 Saison 2010/11 Engin palangre La Commission ... 88.2, au sud de 65°S, pendant la saison 2010/11, est limitée par précaution à 575 tonnes, subdivisées ... spp. de la sous-zone statistique 88.2, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er ... dans la sous-zone statistique 88.2 pendant la saison 2010/11 est limitée par précaution à 50 tonnes de raies ...

    Conservation Measure : 41-10 (2010)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2010)

    /11 ... de pêche 2010/11 Espèces légines Zone 48.4 Saison 2010/11 Engin palangre 1. La pêche dirigée ... de Dissostichus spp. pendant la saison 2010/11. Limite de capture 4. Dans le secteur nord de la sous-zone ... de la capture accidentelle 11. La pêche, dans la sous-zone statistique 48.4, sera menée conformément ... et novembre, la pêche sera menée aux termes, non seulement des dispositions visées au paragraphe 11 ci-dessus ...

    Conservation Measure : 41-03 (2010)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2010)

    2010/11 ... 88.1 – saison 2010/11 Espèces légines Zone 88.1 Saison 2010/11 Engin palangre La Commission ... . dans la division statistique 88.1, pendant la saison 2010/11, est limitée par précaution à une capture de 2 850 ... de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 88.1, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er ... accessoire totale dans la sous-zone statistique 88.1 pendant la saison 2010/11 est limitée par précaution ...

    Conservation Measure : 41-09 (2010)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

    et 2010/11 ... – saisons 2009/10 et 2010/11 Espèce légine Zone 58.5.2 Saisons 2009/10, 2010/11 Engins divers ... pendant les saisons 2009/10 et 2101/11 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... et 2010/11 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... à la palangre de Dissostichus eleginoides de la division statistique 58.5.2, les saisons 2009/10 et 2010/11 ...

    Conservation Measure : 41-08 (2009)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2010)

    58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2010/11 ... statistique 58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2010/11 Espèces ... légines Zone 58.4.3a Saison 2010/11 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte ... relevant de juridictions nationales pendant la saison 2010/11 est limitée par précaution à 86 tonnes ... 2010/11 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2011, à moins que la limite de capture ...

    Conservation Measure : 41-06 (2010)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2010)

    58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2010/11 ... (division statistique 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2010/11 ... Espèces légines Zone 58.4.3b Saison 2010/11 Engin palangre La Commission adopte, par le présent ... 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales pendant la saison 2010/11 ne dépassera ... ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2010/11 est la période comprise entre ...

    Conservation Measure : 41-07 (2010)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

    de la Convention – saison 2010/11 ... dans la zone de la Convention – saison 2010/11 Espèce krill Zones diverses Saison 2010/11 Engins divers ... de krill pendant la saison 2010/11 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... . 11. Si un navire opte pour le plan iii) « transects acoustiques par des navires de pêche ... nautiques. 14. Tous les transects acoustiques, tant des opérations de pêche exploratoires normales ...

    Conservation Measure : 51-04 (2010)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2010)

    Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2010/11 ... 2010/11 Espèces capture accessoire Zone 58.5.2 Saison 2010/11 Engins tous 1. Aucune pêche ... dans la division statistique 58.5.2 pendant la saison 2010/11. 2. Dans les pêcheries dirigées de la division ... statistique 58.5.2 pendant la saison 2010/11, la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus n'excèdera ...

    Conservation Measure : 33-02 (2010)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2010)

    Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saison 2010/11 ... – saison 2010/11 Espèce poisson des glaces Zone 58.5.2 Saison 2010/11 Engin chalut Accès ... de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 58.5.2 pendant la saison 2010/11 est limitée à 78 tonnes ... statistique 58.5.2, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre ... , pendant la saison 2010/11, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ...

    Conservation Measure : 42-02 (2010)

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