Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   n’ont pas été pleinement respectées. 11. Les Membres dont les navires mènent des activités de pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2008)

   de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire doit mener des recherches ...

   Conservation Measure : 52-02 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)

   d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 52-02 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   et conformément au v i s indiqué au paragraphe 1 1. 11. Chaque partie contractante doit, le cas écheant ... géographiques; les caractéristiques naturelles; jcs &ilimiE~Gn; les cx%t6:t6ris tiques ~liztwe11 ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2014)

   . 11. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture accidentelle peuvent être testées ...

   Conservation Measure : 25-02 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2015)

   . 11. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture accidentelle peuvent être testées ...

   Conservation Measure : 25-02 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   de pêche a été remplacé par un autre navire conformément au paragraphe 11 de la mesure de conservation 21 ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2018)

   en danger la vie des oiseaux concernés. 11. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture ...

   Conservation Measure : 25-02 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

   par la mesure de conservation 91BIV. 11. Les navires de pêche prenant part à l'expérimentation ne dépendent ...

   Conservation Measure : 90/XIV (1995)

10. Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)

    et déclarées conformément au système international d'observation scientifique. 11. Le nombre et le poids total ...

    Conservation Measure : 186/XVIII (1999)

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