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  1. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

    : biologiques 11. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes de la mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 230/XX (2001)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

    est interdit dans cette pêcherie. 11. Il est interdit à tous les navires de rejeter en mer des huiles ...

    Conservation Measure : 210/XIX (2000)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

    . La capture de ces poissons fait partie intégrante de la capture totale admissible. 11. Le plan de collecte ...

    Conservation Measure : 203/XIX (2000)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

    au système international d'observation scientifique est exigée. 11. Le nombre et le poids total des rejets ...

    Conservation Measure : 212/XIX (2000)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

    conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ...

    Conservation Measure : 52-03 (2009)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

    d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ...

    Conservation Measure : 52-03 (2008)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2008)

    la vie des oiseaux concernés. 11. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture ...

    Conservation Measure : 25-02 (2008)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2008)

    que les crabes. Données : biologiques 11. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes ...

    Conservation Measure : 52-01 (2008)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2009)

    que les crabes. Données : biologiques 11. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes ...

    Conservation Measure : 52-01 (2009)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

    n’ont pas été pleinement respectées. 11. Les Membres dont les navires mènent des activités de pêche exploratoire ...

    Conservation Measure : 21-02 (2010)

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