Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2014)

   /B. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2015)

   /B. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2016)

   /B. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2017)

   /B. Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2018)

   /B. Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2019)

   /B. Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   de pêche dans les pêcheries exploratoires. 11. Les demandes de participation aux pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 11. Les demandes ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

   . Toute autre méthode de capture des crabes (chalut de fond, par exemple) est interdite. 11. Seule ...

   Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

    des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 11 ...

    Conservation Measure : 21-02 (2006)

Pages