Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)

   environne- mentale 11. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ANNEXE 41-08/A SYSTÈME ... de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 41-08 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)

   seront déclarées par pose. 11. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par « espèce-cible ...

   Conservation Measure : 42-01 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2017)

   . Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 11. Pour les besoins des mesures de conservation 23 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2019)

   à échelle précise sont déclarées par pose. 11. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 43-04 (2003)

   sont déclarées par trait. 11. Aux fins des mesures de conservation 23-01 et 23-03, par "espèce- cible ...

   Conservation Measure : 43-04 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2002)

   seront soumises par trait. 11. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce ...

   Conservation Measure : 42-01 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2003)

   par la mesure de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront soumises par trait. 11 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 219/XX (2001)

   par trait. 11. Aux fins des mesures de conservation 51/XIX et 122/XIX, par "espèce- cible", on entend ...

   Conservation Measure : 219/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 237/XX (2001)

   à échelle précise sont déclarées par trait. 11. Aux fins des mesures de conservation 51/XIX et 122 ...

   Conservation Measure : 237/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

    seront soumises par trait. 11. Aux fins de l'annexe 220/B, par "espèce-cible", on entend Champsocephalus ... périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier ...

    Conservation Measure : 220/XX (2001)

Pages