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  1. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)

    des captures accessoires", toutes les espèces autres que les crabes. Données : biologiques 11 ...

    Conservation Measure : 52-01 (2006)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2007)

    11. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes de la mesure de conservation 23-05 ...

    Conservation Measure : 52-01 (2007)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)

    de ces poissons fait partie intégrante de la capture totale admissible. 11. Les plans de recherche ...

    Conservation Measure : 205/XIX (2000)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

    , le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11 ... . 11. Un système de déclaration à échelle précise des données biologiques est mis en application ...

    Conservation Measure : 159/XVII (1998)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)

    d'autres mesures de conservation relativement aux déclarations. Transport de volaille 11 ...

    Conservation Measure : 26-01 (2019)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 215/XIX (2000)

    , par exemple) est interdite. 11. Seule la capture des crabes mâles ayant atteint la maturité sexuelle ...

    Conservation Measure : 215/XIX (2000)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2011)

    à échelle précise sont déclarées par pose. 11. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23 ...

    Conservation Measure : 42-01 (2011)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)

    à échelle précise seront déclarées par pose. 11. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 ...

    Conservation Measure : 42-01 (2012)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)

    à échelle précise seront soumises par trait. 11. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 ...

    Conservation Measure : 42-01 (2009)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)

    . Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 11. Pour les besoins des mesures de conservation ...

    Conservation Measure : 42-01 (2014)

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