Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

   1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour ...

   Conservation Measure : 15/VIII (1989)

2. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

   1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour ...

   Conservation Measure : 16/VIII (1989)

3. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   au permis indiqué au paragraphe 11. 11. Chaque partie contractante doit, le cas échéant, délivrer ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)

   : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ...

   Conservation Measure : 50/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   ou à des ressortissants d'un autre État, ou des dommages graves 11 à ses propres navires ou installations ... (quelle qu'en soit la quantité) ayant un effet nuisible majeur sur l'environnement. 11 Aux fins de la présente mesure ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 76/XIII (1994)

   préventif de 3 11 tonnes par saison est fixé pour Champsocephalus gunnari dans la division 58.5.2; et ii ...

   Conservation Measure : 76/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 77/XIII (1994)

   préventif de 3 11 tonnes par saison est fixé pour Champsocephalus gunnari dans la division 58.5.2; et ii ...

   Conservation Measure : 77/XIII (1994)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25/IX (1990)

   1 au jour 5 , du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

   Conservation Measure : 25/IX (1990)

9. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2009)

   de poissons10 et les rejets de poissons11 sont interdits pendant la pose de palangres. Le rejet en mer ... . 11. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture accidentelle peuvent être testées ... de poissons ou d’organismes dérivés du traitement. 11 Pour les besoins de la présente la mesure ...

   Conservation Measure : 25-02 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

    et conformément au permis indiqué au paragraphe 11. 11. Chaque Partie contractante doit, le cas échéant ... de niveau 2.1.9 Date de la préparation de la carte 2.1.10 Créateur de la carte 2.1.11 Date de la collecte ... électrique, câbles 2.4.8 Antennes 2.4.9 Dépôts de carburant 2.4.10 Réservoirs d'eau et tuyaux 2.4.11 ... 2.4.14 Installations scientifiques ou sites d'échantillonnage 2.4.15 Contamination ou modification d'un ...

    Conservation Measure : 91-01 (2004)

Pages