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1. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)

   10 et les rejets de la pêche 11 sont interdits pendant la pose de palangres. Le rejet en mer ... sans mettre en danger la vie des oiseaux concernés. 11. D'autres variantes des mesures d'atténuation ... , y compris les morceaux de poissons ou d’organismes dérivés du traitement. 11 Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 25-02 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   de compromettre l'efficacité des mesures de conservation adoptées par la Commission. 11. La Commission ... aux paragraphes 8 à 11 afin de traiter ces questions avec les parties non contractantes identifiées. Parmi ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   de conservation 11 1KIV. 9. La limite de capture de Champsocephalus gunnari sera révisée périodiquement ... l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 11 1 1 ~ v Pêcherie ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

   et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant de participer à une nouvelle pêcherie omet de soumettre ... en conséquence. 11. Ayant examiné les informations concernant le projet de nouvelle pêcherie, et en tenant ...

   Conservation Measure : 21-01 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant ... , seront examinées par le Comité scientifique qui transmettra ses avis à la Commission en conséquence. 11 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant de participer à une nouvelle pêcherie omet de soumettre ... en conséquence. 11. Ayant examiné les informations concernant le projet de nouvelle pêcherie, et en tenant ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

   à échelle précise seront soumises par trait. 11. Pour les besoins de l’annexe 42-02/B, par « espèce ... au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour du mois. Ces périodes ...

   Conservation Measure : 42-02 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

   de pêche décrit à l'annexe 42-02/B. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 11 ... - claration, à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier ...

   Conservation Measure : 42-02 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant ... qui transmettra ses avis à la Commission en conséquence. 11. Ayant examiné les informations concernant ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

    en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...

    Conservation Measure : 8/VI (1987)

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