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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

   est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ... 48.6 486_5 274 14 44 44 58.4.1 5841_1 115 6 18 18 58.4.1 5841_2 116 6 19 19 58.4.1 5841_3 149 7 24 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

   de pêche en d'autres secteurs ou périodes. 1 À partir de la saison de pêche 2013/14, la notification ...

   Conservation Measure : 21-03 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   , il convient d'appliquer les dispositions de la mesure de conservation 26-01 dans l'AMP. 11. Nonobstant ... à cette AMP sont identifiés à l'annexe 91-05/C. 14. Un plan de recherche et de suivi sera présenté ... les habitats benthiques rares ou vulnérables connus (voir SC-CAMLR- XXXIII/BG/23 Rév. 1, figure 11) : a) îles ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2003)

   cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée jusqu'au 14 septembre 2004 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 41-08 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2004)

   jusqu'au 14 septembre 2005 pour les navires qui auront démontré qu'ils ont totalement respecté la mesure ... civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème ...

   Conservation Measure : 41-08 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2009)

   , 48.4 Saisons 2009/10 2010/11 Engins tous La Commission, Notant la nécessité de répartir ... . 3. Cette mesure expire à la fin de la saison de pêche 2010/11. ...

   Conservation Measure : 51-07 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

   de conservation 11 l/XV. 8. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides, y compris ceux ... pas excéder 50 tonnes, ainsi qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 11 1KIV. 9. La limite ... par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 11 1 1 ~ v Pêcherie nouvelle visant les espèces qui vivent en eaux ...

   Conservation Measure : 110/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   ? ____________ 14 64/XIX DESCRIPTION DU NAVIRE Nom ____________________________________ Nom et adresse ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2008)

   statistique 48.6 est fixée, pour la saison 2008/09, à 15 000 tonnes, avec un maximum de 11 250 tonnes ... - mentale 11. 12. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Le rejet en mer de déchets ...

   Conservation Measure : 51-05 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

    RESOLUTION 11BIIII Site protégé du CEMP au cap Shirreff ... de l'archipel et se trouve à 60°59'14"S, 55O23'04"W (les coordonnées correspondant au point le plus élevé ... aux hélicoptères (qui doivent s'approcher de ces terrains en survolant l'eau plutôt que le continent). 11 ... protégée des 'îles Seal en vertu du CEMP (60°59'14"S, 55O23'04" W) est située à environ 325 km au nord ...

    Conservation Measure : 18/XIII (1994)

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