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1. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

   totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 2000/01 est limitée à 14 500 tonnes dans la région ... 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint 14 500 tonnes, selon ...

   Conservation Measure : 198/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 199/XIX (2000)

   la saison 2000/01 est limitée à 14 500 tonnes dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52 ... d'Electrona carlsbergi atteint 14 500 tonnes, selon le cas se présentant en premier. 7. Si, au cours ...

   Conservation Measure : 199/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   n'ont pas été fournies à l'égard d'un navire, tente d'obtenir les informations visées au paragraphe 16 i) à vii). 11 ... du paragraphe 5 ont été remplis. 14. Le SCIC recommande à la Commission de rayer un navire de la Liste ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   n'ont pas été fournies à l'égard d'un navire, tente d'obtenir les informations visées au paragraphe 16 i) à vii). 11 ... du paragraphe 5 ont été remplis. 14. Le SCIC recommande à la Commission de rayer un navire de la Liste ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   n'ont pas été fournies à l'égard d'un navire, tente d'obtenir les informations visées au paragraphe 16 i) à vii). 11 ... du paragraphe 5 ont été remplis. 14. Le SCIC recommande à la Commission de rayer un navire de la Liste ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   les informations visées au paragraphe 16 i) à vii). 11. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties ... un ou plusieurs critères du paragraphe 5 ont été remplis. 14. Le SCIC recommande à la Commission de rayer ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

   totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 1997198 est limitée à 14 500 tonnes dans la région ... de conservation 95JXIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint 14 500 tonnes ...

   Conservation Measure : 125/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)

   , la capture totale dfElectrona carlsbergi pendant la saison 1996197 ne doit pas excéder 14 500 tonnes ...

   Conservation Measure : 102/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   superba Espèce krill Zones toutes Saisons 2010/11, 2011/12 Engins tous La Commission ... supplémentaire, pour toute la durée des activités de pêche des saisons de pêche 2010/11 et 2011/12 ... couvrant toutes les activités de pêche des saisons de pêche 2010/11 et 2011/12. 3. Le programme ... : i) un taux d'observation visé d'au moins 50% des navires pendant les saisons de pêche 2010/11 et 2011/12 ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

    superba Espèces krill Zone toutes Saison 2009/10 2010/11 Engins tous La Commission ... supplémentaire, pour toute la durée des activités de pêche des saisons de pêche 2009/10 et 2010/11. 2. À moins ... les activités de pêche des saisons de pêche 2009/10 et 2010/11. 3. Le programme d'observation scientifique ... la saison de pêche 2010/11 ; • un taux d’observation visé d'au moins 20% des traits effectués ...

    Conservation Measure : 51-06 (2009)

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