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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2017)

   . 11. Si un navire opte pour le plan iii) « transects acoustiques par des navires de pêche ... à l'alinéa 11 ii) ci-dessus et réalisera une série de transects acoustiques ou une série de traits de chalut ... de transects acoustiques est définie comme deux transects séparés d'au moins 10 milles nautiques. 14. Tous ...

   Conservation Measure : 51-04 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2018)

   de pêche normales. 11. Si un navire opte pour le plan iii) « transects acoustiques par des navires ... déterminé par le calcul indiqué à l'alinéa 11 ii) ci-dessus et réalisera une série de transects acoustiques ... de transects acoustiques est définie comme deux transects séparés d'au moins 10 milles nautiques. 14. Tous ...

   Conservation Measure : 51-04 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

   sont menées les opérations de pêche normales. 11. Si un navire opte pour le plan iii) « transects ... au nombre d'unités déterminé par le calcul indiqué à l'alinéa 11 ii) ci-dessus et réalisera une série ... d'au moins 10 milles nautiques. 14. Tous les transects acoustiques, tant des opérations de pêche ...

   Conservation Measure : 51-04 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   une pêche IUU. 11. A la suite de l'examen auquel il est fait référence au paragraphe 9, le SCIC soumet ... des navires à la Liste des navires IUU ou en supprimer. 14. Les parties contractantes prennent toutes ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2016)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 11. Tout ... C, D, E, F, G et H seront menées en vertu du plan de collecte des données sur deux ans3. 14. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 41-10 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

   de la CCAMLR. VMS 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... C, D, E, F, G et H seront menées en vertu du plan de collecte des données sur deux ans.4. 14. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 41-10 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 11. Tout ... C, D, E, F, G et H seront menées en vertu du plan de collecte des données sur deux ans3. 14. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 41-10 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2012)

   Zones toutes Saisons 2012/13, 2013/14 Engins tous La Commission, Reconnaissant l'importance ... la durée des activités de pêche des saisons de pêche 2012/13 et 2013/14. 2. À moins d’une mention ... de pêche des saisons de pêche 2012/13 et 2013/14. 3. Le programme d'observation scientifique ... moins 50% des navires pendant les saisons de pêche 2012/13 et 2013/14 ; ii) les navires veillent ...

   Conservation Measure : 51-06 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   est interdite. 11. Pour qu'un CCD soit valide pour l'exportation, il doit réunir les conditions suivantes ... : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente ... importateur en vue de régler cette question. 14. Chaque Partie contractante adresse immédiatement ... de la CCAMLR qui le distribue à toutes les Parties contractantes dès le prochain jour ouvrable. A11 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2011)

    2012/13 2013/14 Engins tous La Commission, Notant la nécessité de répartir la capture ... des prédateurs terrestres. 3. Cette mesure expire à la fin de la saison de pêche 2013/14. ...

    Conservation Measure : 51-07 (2011)

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