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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2015)

   , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... un poisson par tonne de capture en poids vif dans chaque SSRU. Données : capture/effort de pêche 14 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2016)

   , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... un poisson par tonne de capture en poids vif dans chaque SSRU. Données : capture/effort de pêche 14 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   les informations et signatures pertinentes, fournies conformément aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 170 ... de vérifier les renseignements portés sur ledit document ou lesdits documents. 28 170/XIX 11. Si ... et de fax) chargées de délivrer et de valider les certificats de capture de Dissostichus. 14. Nonobstant ... qui le distribue à toutes les parties contractantes dès le prochain jour ouvrable. A11. Pour chaque cargaison ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   de pêche 2007/08 et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque ... environne- mentale 11. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ANNEXE 41-08 ... en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   sont les périodes comprises entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque saison, à moins que la limite de capture ... environne- mentale 11. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ANNEXE 41-08/A SYSTÈME ... de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2019)

   ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Dans les SSRU C, D, E, F, G et H, les activités ... de pêche 14. Aux fins de mise en application de la présente mesure de conservation, pendant la saison ...

   Conservation Measure : 41-10 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2018)

   -05. Recherche 11. Dans les SSRU C, D, E, F, G et H, les activités seront menées en vertu du plan ... de conservation 41-09. Données : capture/effort de pêche 14. Aux fins de mise en application de la présente ...

   Conservation Measure : 41-10 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)

   -05. Recherche 11. Dans les SSRU C, D, E, F, G et H, les activités seront menées en vertu du plan ... de la mesure de conservation 41-09. Données : capture/effort de pêche 14. Aux fins de mise en application ...

   Conservation Measure : 41-10 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   les conditions suivantes : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe ... sur le document. 11. Chaque Partie contractante veille à ce que ses autorités douanières ou autres agents ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 11 ci-dessus, une question vient à être soulevée ... , réexportés ou importés. 14. Chaque Partie contractante et toute Partie non contractante qui délivre des CCD ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

    mener des opérations de pêche de fond suivront les procédures décrites aux paragraphes 7 à 11 ci-après ... et contrôle des activités de pêche de fond 11. Nonobstant les obligations des Membres aux termes ... du paragraphe 11 iii) pour la dernière saison pendant laquelle des activités de pêche ont eu lieu, tant ... organes pertinents. 14. Les activités de recherche scientifique sur la pêche de fond, notifiées ...

    Conservation Measure : 22-06 (2009)

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