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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2017)

   aux dispositions de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux ... : biologiques 14. Les données biologiques à échelle précise exigées par la mesure de conservation 23-05 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2018)

   aux dispositions de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux ... : biologiques 14. Les données biologiques à échelle précise exigées par la mesure de conservation 23-05 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2011)

   à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... par tonne de capture en poids vif dans chaque SSRU. Données : capture/effort de pêche 14 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)

   ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche ... de pêche 14. Aux fins de l'application de cette mesure de conservation pendant la saison 2006/07 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   de pêche proposées. 11. Nonobstant le paragraphe 8, les Membres sont habilités, en vertu de la mesure ... mènent des activités de pêche exploratoire conformément aux paragraphes 6, 8 et/ou 11 doivent ... pour le navire ayant fait l'objet de la notification, ou au paragraphe 11 iii) pour tout navire de remplacement ... n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 14. Un navire figurant sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente ... sur le ou les certificats. 11. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, une question ... . 14. Nonobstant ce qui précède, toute partie contractante ou toute partie non-contractante ... . A11. Pour chaque cargaison de Dissostichus spp. devant être exportée du pays de débarquement, avant ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2019)

   et 2020/21 sont la période comprise entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque saison, à moins ... de la CCAMLR. Protection environne- mentale 11. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Annexe ... , le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2014)

   en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche ... de pêche 14. Aux fins de mise en application de la présente mesure de conservation, pendant la saison ...

   Conservation Measure : 41-09 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

   , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... de la sous-zone statistique 88.1. Données : capture/effort de pêche 14. Aux fins de l'application ...

   Conservation Measure : 41-09 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2004)

    comprise entre le 15 novembre 2004 et le 14 novembre 2005, à moins que la limite de capture ... de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront soumises par trait. 11. Pour les besoins ...

    Conservation Measure : 42-01 (2004)

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