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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... au secrétariat, conformément au paragraphe 2 plutôt qu'au paragraphe 11. 10-04 13. Les États du pavillon ... permettre ou demander au navire de pêche de transmettre de tels préavis directement au secrétariat. 14 ... des paragraphes 11 ou 12 est interrompue pendant 48 heures d'affilée, le secrétariat en avise l'État du pavillon ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   doivent être communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque ... qu'au paragraphe 11. 13. Les États du pavillon notifient au secrétariat par courrier électronique ou autre moyen ... directement au secrétariat. 14. Le secrétariat met à la disposition des Parties contractantes ... la transmission au secrétariat de la CCAMLR des données VMS en vertu des paragraphes 11 ou 12 est interrompue ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

   de nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. 11. Le rejet en mer des déchets est interdit ... de pêche 14. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison ...

   Conservation Measure : 41-05 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2008)

   à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre ... par tonne de capture en poids vif dans chaque SSRU. 14. Les raies seront marquées à raison d'au moins ...

   Conservation Measure : 41-09 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2009)

   ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche ... raies par navire. Données : capture/effort de pêche 14. Aux fins de l'application de cette mesure ...

   Conservation Measure : 41-09 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

   , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... seront comptabilisées dans la limite de capture de la sous-zone 88.2. Données : capture/effort de pêche 14 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   le navire de remplacement. Le secrétariat distribue aussitôt ces informations à tous les Membres. 11 ... . 14. Les demandes de participation aux pêcheries exploratoires, aux termes des dispositions ci ... ou sous-zones pour la saison de pêche 2013/14 et le Comité scientifique réexaminera le processus ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   battant son pavillon à participer aux activités de pêche proposées. 11. Nonobstant le paragraphe ... aux paragraphes 6 et/ou 11 doivent : i) n'utiliser que les types d'engins de pêche spécifiés au paragraphe 6 ii ... 11 iii) pour tout navire de remplacement ; ii) interdire à leur(s) navire(s) d'utiliser des types ... n'auront pas été présentées et que le Comité scientifique n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 14. Un navire figurant ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   battant son pavillon à participer aux activités de pêche proposées. 11. Nonobstant le paragraphe ... aux paragraphes 6, 8 et/ou 11 doivent : i) n'utiliser que les types d'engins de pêche spécifiés au paragraphe ... , ou au paragraphe 11 iii) pour tout navire de remplacement ; ii) interdire à leur(s) navire(s) d'utiliser ... et que le Comité scientifique n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 14. Un navire figurant ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

    battant son pavillon à participer aux activités de pêche proposées. 11. Nonobstant le paragraphe ... aux paragraphes 6, 8 et/ou 11 doivent : i) n'utiliser que les types d'engins de pêche spécifiés au paragraphe ... , ou au paragraphe 11 iii) pour tout navire de remplacement ; ii) interdire à leur(s) navire(s) d'utiliser ... et que le Comité scientifique n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 14. Un navire figurant ...

    Conservation Measure : 21-02 (2017)

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