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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)

   des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout ... de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 14. Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 41-10 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche ... seront soumises par pose. 14. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce-cible ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

   à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ... moins trois poissons par tonne de capture en poids vif. Données : capture/effort de pêche 14 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

   à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ... : capture/effort de pêche 14. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation pendant ...

   Conservation Measure : 41-10 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 11. Tout ... dans l'annexe B de la mesure de conservation 227/XX. Données : capture/effort de pêche 14. Aux fins ...

   Conservation Measure : 235/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   conformément au système international d'observa tion scientifique de la CCAMLR. VMS 11. Tout navire ... dans l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. Données : capture/effort de pêche 14. Aux fins ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

   de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre ... dans la mesure de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront soumises par pose. 14 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   est immédiatement distribué aux Parties non contractantes concernées et aux Parties contractantes concernées. 11 ... de Liste INN-PNC et toutes les informations reçues conformément au paragraphe 11. Avant le 1er octobre ... proposée et définitive des navires INN-PNC 14. Les Parties contractantes soumettent au secrétaire ... et des informations et preuves à l'appui distribuées aux termes du paragraphe 14. La Liste proposée des navires INN ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   est immédiatement distribué aux Parties non contractantes concernées et aux Parties contractantes concernées. 11 ... de Liste INN-PNC et toutes les informations reçues conformément au paragraphe 11. Avant le 1er octobre ... . Liste proposée et définitive des navires INN-PNC 14. Les Parties contractantes soumettent ... et des informations et preuves à l'appui distribuées aux termes du paragraphe 14. La Liste proposée des navires INN ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

    contractantes concernées. 11. Le secrétaire exécutif invite les Parties non contractantes dont les navires ... au paragraphe 11. Avant le 1 er octobre, le secrétaire exécutif transmet la Liste provisoire des navires ... des navires INN-PNC 14. Les Parties contractantes soumettent au secrétaire exécutif toute information ... du paragraphe 14. La Liste proposée des navires INN-PNC est soumise à la Commission pour approbation ; ii ...

    Conservation Measure : 10-07 (2009)

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