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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

   des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout ... sont déclarées par pose. 14. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2007)

   accessoires", toutes les espèces autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 11. Les données ... environne- mentale 14. La mesure de conservation 26-01 est applicable. 1 Aucune pêche n'aura lieu ...

   Conservation Measure : 41-07 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

   en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche ... seront soumises par pose. 14. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce-cible ...

   Conservation Measure : 41-10 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2012)

   les espèces autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 11. Les données biologiques à échelle ... d'au moins cinq poissons par tonne de capture en poids vif. Protection environne- mentale 14 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2007)

   comprise entre le 15 novembre 2007 et le 14 novembre 2008, à moins que la limite de capture ... par la mesure de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront soumises par trait. 11 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2008)

   comprise entre le 15 novembre 2008 et le 14 novembre 2009, à moins que la limite de capture ... à échelle précise seront soumises par trait. 11. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... dans chaque SSRU. 14. Les raies seront marquées à raison d'au moins une raie sur cinq raies capturées ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

   ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche ... raies par navire. Données : capture/effort de pêche 14. Aux fins de la mise en application ...

   Conservation Measure : 41-10 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   , une sortie papier du certificat électronique sera acceptée. 11. Un certificat d’exportation/réexportation ... des signatures prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure ; ii) mentionner ... le contenu de toute cargaison afin de vérifier les renseignements portés sur le ou les certificats. 14 ... en vertu de la législation nationale concernée, de questions prévues au paragraphe 14 ou de demandes ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

    , fournies conformément aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 170/A de la présente mesure ; et 29 170 ... documents. 11. Si, à la suite de la vérification de document mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus ... et de valider les certificats de capture de Dissostichus. 14. Nonobstant ce qui précède, toute partie ... le prochain jour ouvrable. A11. Pour chaque cargaison de Dissostichus spp. devant être exportée du pays ...

    Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

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