Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

   des déchets de poisson est interdit dans cette pêcherie. Observateurs 11. Tout navire prenant part ... par pose. 14. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce-cible ...

   Conservation Measure : 41-05 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11 ... seront soumises par pose. 14. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

   /XX. SDC 11. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire à la palangre devra prendre ... à échelle précise seront soumises par pose. 14. Aux fins des mesures de conservation 51/XIX et 122 ...

   Conservation Measure : 236/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   est immédiatement distribué aux Parties non contractantes concernées et aux Parties contractantes concernées. 11 ... INN-PNC et toutes les informations reçues conformément au paragraphe 11. Avant le 1er octobre ... . Liste proposée et définitive des navires INN-PNC 14. Les Parties contractantes soumettent ... et des informations et preuves à l'appui distribuées aux termes du paragraphe 14. La Liste proposée des navires INN ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2014)

   41-01/B et à l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01. 11. Les légines seront marquées ... accessoires », toutes les espèces autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 14. Les données ...

   Conservation Measure : 41-05 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2015)

   de conservation 41-01. 11. Les légines seront marquées à raison d'au moins cinq poissons par tonne de capture ... . Données : biologiques 14. Les données biologiques à échelle précise exigées par la mesure ...

   Conservation Measure : 41-05 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2016)

   41-01/B et à l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01. 11. Les légines seront marquées ... des captures accessoires », on entend toute espèce autre que Dissostichus spp. Données : biologiques 14 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2017)

   -01. 11. Les légines sont marquées à raison d'au moins cinq poissons par tonne de capture en poids ... . Données : biologiques 14. Les données biologiques à échelle précise exigées par la mesure ...

   Conservation Measure : 41-05 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2018)

   -01. 11. Les légines sont marquées à raison d'au moins cinq poissons par tonne de capture en poids ... . Données : biologiques 14. Les données biologiques à échelle précise exigées par la mesure ...

   Conservation Measure : 41-05 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2019)

    41-01/C de la mesure de conservation 41-01. 11. Les légines sont marquées à raison d'au moins ... », on entend toute espèce autre que Dissostichus spp. Données : biologiques 14. Les données biologiques ...

    Conservation Measure : 41-05 (2019)

Pages