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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ... en poids vif. Protection environne- mentale 14. 15. La mesure de conservation 26-01 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2015)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ... en poids vif. Protection environne- mentale 14. 15. La mesure de conservation 26-01 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   les conditions suivantes : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe ... de toute cargaison afin de vérifier les renseignements portés sur le ou les certificats. 11. Si ... et leur e-mail) chargées de délivrer et de valider les CCD. 14. Nonobstant ce qui précède, toute Partie ... 10, de questions prévues au paragraphe 11 ou de demandes de vérification supplémentaire ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2011)

   les espèces autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 11. Les données biologiques à échelle ... de la mesure de conservation 24-01. 14. Les légines seront marquées à raison d’au moins cinq poissons ...

   Conservation Measure : 41-07 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2011)

   que Dissostichus spp. Données : biologiques 11. Les données biologiques à échelle précise exigées ... par tonne de capture en poids vif. Protection environne- 14. La mesure de conservation 26-01 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

   en poids vif. Données : capture/effort de pêche 11. Aux fins de la mise en application ... . Protection environne- mentale 14. 15. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Les mesures ...

   Conservation Measure : 41-05 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

   dans la mesure de conserva- tion 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 11 ... -01. 14. Les légines seront marquées à raison d'au moins cinq poissons par tonne de capture ...

   Conservation Measure : 41-06 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2012)

   autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 11. Les données biologiques à échelle précise ... de la mesure de conservation 24-01. 14. Les légines seront marquées à raison d'au moins cinq poissons ...

   Conservation Measure : 41-07 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2008)

   accessoires", toutes les espèces autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 11. Les données ... . Les légines seront marquées à un taux d'au moins trois poissons par tonne de capture en poids vif. 14 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2007)

    d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... seront déclarées par pose. 14. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce ...

    Conservation Measure : 41-05 (2007)

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