Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2018)

   2 i) de la mesure de conservation 41-09 iv) le bloc de recherche 1 défini à l'annexe 41-10/A : 240 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-10 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

   ; iv) sexe et état des gonades des espèces communes; v) régime alimentaire et degré de vacuité ...

   Conservation Measure : 230/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)

   visée au paragraphe 2 iii) de la mesure de conservation 41-09 iv) SSRU C, D, E, F et G – un total ...

   Conservation Measure : 41-10 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   et de la probabilité de conséquences néfastes ; iv) une évaluation des échelles temporelles nécessaires ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

   qui n’auront pas encore été évalués. iv) Dès que l’évaluation d’un secteur sera achevée, le navire quittera la zone ...

   Conservation Measure : 41-07 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

   par période de cinq jours exposé dans la mesure de conservation 51/XII; et iv) le secrétariat doit prévenir ...

   Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

7. La Convention sur la Conservation de la Faune et la Flore Marines de l'Antarctique

   dans les Articles premier et V de ce Traité. Article IV 1. En ce qui concerne la zone du Traité ... par les Articles IV et VI du Traité sur l'Antarctique dans leurs rapports réciproques. 2. Aucune disposition ... à la disposition du paragraphe 2 de l'Article IV du Traité sur l'Antarctique en vertu de laquelle aucune ...

   Document : Site Section: Publications

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   du navire; iv) vitesse et cap du navire. 2. La mise en application du/des dispositif ... que ce soit; iv) le dispositif de surveillance des navires n'est pas enlevé du navire. 7. Un dispositif ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

9. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides – îles Kerguelen (division 58.5.1)

   % des hameçons posés. Cet effort d'observation s'est poursuivi au même niveau en 2007/08 ; iv) le rejet ... de lignes de banderoles multiples et d'étendre la couverture aérienne des lignes. iv) Mise en œuvre ...

   Document : Site Section: Publications

10. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

    ) fréquences de longueurs par chalutage des espèces communes; iv) sexe et état des gonades des espèces communes ...

    Conservation Measure : 207/XIX (2000)

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