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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   séparément au secrétariat de la CCAMLR par courrier électronique ou autre moyen, dans les 24 heures ... peuvent demander les données de VMS de leurs propres navires au secrétariat. 24. Le secrétariat ... , à l'exception des paragraphes 15 et 24. ANNEXE 10-04/A FORMAT DES DONNÉES DU VMS RELEVÉS/MESSAGES ... 0120 4 caractères seulement (sur 24h). Ne pas utiliser de séparateurs ; ne pas inclure les secondes ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2019)

   moyen, dans les 24 heures, les entrées, les sorties et les déplacements entre les sous-zones ...

   Conservation Measure : 23-06 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2011)

   et conformément aux mesures de conservation 22-06 et 24-01. ANNEXE 22-09/A ZONES DÉFINIES D’ÉCOSYSTÈMES ...

   Conservation Measure : 22-09 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2012)

   et conformément aux mesures de conservation 22-06 et 24-01. Annexe 22-09/A Zones définies d'écosystèmes ...

   Conservation Measure : 22-09 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   notifient au secrétariat par courrier électronique ou autre moyen, dans les 24 heures, les entrées ... que conformément à l'annexe 10-04/B et aux règles d'accès et d'utilisation des données de la CCAMLR. 24 ... et + pour est DA Date AAAAMMJJ 20050114 8 caractères seulement TI Heure HHMM 0120 4 caractères seulement (sur 24 ... et/ou de contrôles, au maximum 24 heures après que les navires auxquels elles se rapportent ont quitté la sous-zone ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   , dans les 24 heures, les entrées, les sorties et les déplacements entre les sous-zones et les divisions ... de la CCAMLR. 10-04 24. Les Parties contractantes peuvent demander les données VMS de leurs propres ... et + pour est DA Date AAAAMMJJ 20050114 8 caractères seulement TI Heure HHMM 0120 4 caractères seulement (sur 24 ... de la présence de surveillance active et/ou de contrôles, au maximum 24 heures après que les navires auxquels ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   sont présentés conformément aux dispositions visées au formulaire 2 de l'annexe 24-01/A de la mesure ... de conservation 24-01 ; iv) s'engager, dans sa proposition, à mettre en œuvre tout Plan de collecte des données ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 120/XVI (1997)

   ces données, il notifie à toutes les parties 24 ...

   Conservation Measure : 120/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   de conservation 10-06. Le secrétaire exécutif distribue ce rapport dans les 24 heures (jours ouvrables ... 24. Le président de la Commission demande aux Parties contractantes identifiées conformément ... conformément au paragraphe 24 et identifie celles qui n'ont pas modifié leurs activités de pêche. 26 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

    de recherche sont présentés conformément aux dispositions visées au formulaire 2 7 de l’annexe 24-01 ... /A de la mesure de conservation 24-01. iv) s’engager, dans sa proposition, à mettre en œuvre tout Plan ...

    Conservation Measure : 21-02 (2011)

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