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1. Conservation Measure Conservation Measure 32-16 (2003)

   de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ce qu'une campagne d'évaluation ...

   Conservation Measure : 32-16 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32-10 (2002)

   à des fins scientifiques en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable ...

   Conservation Measure : 32-10 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-08 (2009)

   de conservation 24-01, est interdite à des profondeurs inférieures à 550 m par mesure de protection ...

   Conservation Measure : 22-08 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 32-15 (2003)

   scientifiques en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ...

   Conservation Measure : 32-15 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 32-13 (2003)

   en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ...

   Conservation Measure : 32-13 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-11 (2002)

   de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ce qu'une campagne ...

   Conservation Measure : 32-11 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32-14 (2003)

   en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ...

   Conservation Measure : 32-14 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   2 de la mesure de conservation 24-01, se dérouleront conformément à ladite mesure et seront menées ... les procédures visées à la mesure de conservation 24-01. En accord avec les exigences actuelles en matière ... de déclaration de données, précisées dans le paragraphe 4 de la mesure de conservation 24-01, les informations ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   en vertu du paragraphe 2 de la mesure de conservation 24-01, se dérouleront conformément à ladite mesure ... , nonobstant les procédures visées à la mesure de conservation 24-01. En accord avec les exigences actuelles ... en matière de déclaration de données, précisées dans le paragraphe 4 de la mesure de conservation 24-01 ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23/IX (1990)

    la saison 1990/91. MESURE DE CONSERVATION 24/IX LIh4ITATiON DE LA CAPïüRE DE Dissostichus eleginoides ...

    Conservation Measure : 23/IX (1990)

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