Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

   de conservation 24-02. Ces données doivent être déclarées immédiatement au secrétariat. 10. Dans la division ... que la vitesse d'immersion de sa ligne est d'au moins 0,3 m/s, conformément à la mesure de conservation 24-02 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2013)

   de conservation 24-02 sont remplies. 7. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois ... menant des recherches conformément à la mesure de conservation 24-01 déclareront les données conformé ...

   Conservation Measure : 41-11 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2013)

   de recherche sur les pré-recrues notifiée par la Nouvelle- Zélande1 en vertu de la mesure de conservation 24-01 ... de conservation 24-02 sont remplies. 8. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois ...

   Conservation Measure : 41-09 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2011)

   par la Nouvelle- Zélande 1 en vertu de la MC 24-01, et qui sera menée par le navire San Aotea II pendant ... ), qui n’est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 sont remplies. 8. Tout navire causant ...

   Conservation Measure : 41-09 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2004)

   de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire dans l'aire ... 24-01 dans la zone de pêche définie dans la présente mesure de conservation seront considérées ...

   Conservation Measure : 41-02 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2005)

   des dispositions de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire ... 24-01 dans la zone de pêche définie dans la présente mesure de conservation seront considérées ...

   Conservation Measure : 41-02 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2006)

   des dispositions de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire ... de conservation 24-01 dans la zone de pêche définie dans la présente mesure de conservation seront considérées ...

   Conservation Measure : 41-02 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2007)

   des dispositions de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire ... de Dissostichus eleginoides effectuées aux termes des dispositions de la mesure de conservation 24-01 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2012)

   de la mesure de conservation 24-01, et qui sera menée par le navire San Aotea II pendant la saison 2012/13 ... les conditions de la mesure de conservation 24-02 sont remplies. 8. Tout navire causant une capture ...

   Conservation Measure : 41-09 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2015)

    par la Nouvelle-Zélande en vertu de la mesure de conservation 24- 01, qui sera menée par le navire San Aotea II ... -Zélande en vertu de la mesure de conservation 24- 01, qui sera menée par le navire Janas – 100 tonnes ...

    Conservation Measure : 41-09 (2015)

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