Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   les conditions de la mesure de conservation 24-02 sont remplies. 9. Tout navire causant une capture ... de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à 10 tonnes de Dissostichus spp. en poids vif et à un navire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2019)

   ne dépasse pas une limite de capture de précaution de 24 tonnes, applicable comme suit : Bloc de recherche ... 58.4.3a_1 : 24 tonnes. Saison 4. Pour les besoins de la pêcherie exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-06 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   scientifique et décrites à la mesure de conservation 24-02. Ces données doivent être déclarées immédiatement ... mètre par seconde, conformément à la mesure de conservation 24-02. Tout navire causant une capture ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

   et décrites dans la mesure de conservation 24-02. Ces données doivent être déclarées immédiatement ... m/s, conformément à la mesure de conservation 24-02. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois ...

   Conservation Measure : 41-10 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

   48.6 486_5 274 14 44 44 58.4.1 5841_1 115 6 18 18 58.4.1 5841_2 116 6 19 19 58.4.1 5841_3 149 7 24 ... 24 58.4.1 5841_4 19 1 3 3 58.4.1 5841_5 50 3 8 8 58.4.1 5841_6 130 7 21 21 58.4.2 5842_1 50 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   en vertu du paragraphe 2 de la mesure de conservation 24-01, se dérouleront conformément à ladite ... de conservation 24-01, seront traitées conformément à toutes les dispositions du paragraphe 9 de la présente ... mesure de conservation, nonobstant les procédures visées à la mesure de conservation 24-01. En accord ... de conservation 24-01, les informations concernant le lieu et le type de tout VME rencontré au cours ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   en vertu du paragraphe 2 de la mesure de conservation 24-01, se dérouleront conformément à ladite mesure ... scientifique sur la pêche de fond, notifiées en vertu du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01 ... , nonobstant les procédures visées à la mesure de conservation 24-01. En accord avec les exigences actuelles ... en matière de déclaration de données, précisées dans le paragraphe 4 de la mesure de conservation 24-01 ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   en vertu du paragraphe 2 de la mesure de conservation 24-01, se dérouleront conformément à ladite mesure ... scientifique sur la pêche de fond, notifiées en vertu du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01 ... , nonobstant les procédures visées à la mesure de conservation 24-01. En accord avec les exigences actuelles ... en matière de déclaration de données, précisées dans le paragraphe 4 de la mesure de conservation 24-01 ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

   du paragraphe 4 (pose de nuit), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 ... 3 et 4). 12. La pêche de recherche menée en vertu de la mesure de conservation 24-01 sera limitée à 10 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-10 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

    de conservation 24-02. Ces données doivent être déclarées immédiatement au secrétariat. 7. Dans la sous ... de conservation 24-02. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois (3) oiseaux de mer pendant ...

    Conservation Measure : 41-09 (2003)

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