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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

   du paragraphe 4 (pose de nuit), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 ... de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à une capture de 10 tonnes et à un navire dans chacune ... dans les SSRU E et F en vertu de la mesure de conservation 24-01 seront comptabilisées dans la limite ... A et D en vertu de la mesure de conservation 24-01 ne seront pas comptabilisées dans la limite de capture ...

   Conservation Measure : 41-09 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32-17 (2003)

   de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ce qu'une campagne ... par le Comité scientifique conformément à la mesure de conservation 24-01. ...

   Conservation Measure : 32-17 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

   4 (pose de nuit), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 ... 3 et 4). 12. La pêche de recherche menée en vertu de la mesure de conservation 24-01 sera limitée à 10 tonnes ... . Les captures de Dissostichus spp. effectuées en vertu des dispositions de la mesure de conservation 24-01 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   à la mesure de conservation 24-02. Ces données doivent être déclarées immédiatement au secrétariat ... à la mesure de conservation 24-02. Tout navire causant une capture mesure de conservation 24-02. Tout ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

   de conservation 24-02 sont remplies. 7. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois ... 3 et 4). 13. La pêche de recherche menée en vertu de la mesure de conservation 24-01 sera limitée à 10 tonnes ... de Dissostichus spp. effectuées en vertu des dispositions de la mesure de conservation 24-01 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)

   L – 50 tonnes de raies, 24 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture ... de conservation 24-02 sont remplies. 7. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois ... effectuées en vertu de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à 10 tonnes de Dissostichus spp ...

   Conservation Measure : 41-09 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)

   du paragraphe 4 (pose de nuit), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 ... de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à 10 tonnes de Dissostichus spp. en poids vif et à un navire ... dans les SSRU A, D, E et F en vertu de la mesure de conservation 24-01 ne seront pas comptabilisées ...

   Conservation Measure : 41-09 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2010)

   notificadas de acuerdo con el párrafo 2 de la Medida de Conservación 24-01, procederán con arreglo ... a la Medida de Conservación 24-01 y con la debida consideración de los posibles efectos en los EMV. Las ... 3 de la Medida de Conservación 24-01 se considerarán en el marco del párrafo 9 de esta medida de conservación ... , sin perjuicio de los procedimientos dispuestos por la Medida de Conservación 24-01. De conformidad ...

   Conservation Measure : 22-06 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 31-02 (2007)

   devra cesser 24 heures avant la date et l'heure de fermeture notifiées. Si cette notification ... est reçue moins de 24 heures avant la date et l'heure de fermeture, la pose de palangres devra cesser dès ...

   Conservation Measure : 31-02 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2010)

    de conservation 24-01, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ... de la mesure de conservation 24-01. 3. Tout navire cherchant à transiter par la zone de la Convention ...

    Conservation Measure : 22-04 (2010)

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