Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2012)

   de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison 3. Pour les besoins ... ), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 sont remplies. 7. Tout navire causant ... de conservation 24-01 déclareront les données conformément aux dispositions des alinéas i) et ii) ci-dessus ... à la mesure de conservation 24-01. 2 La limite de capture théorique pour la SSRU A s'élève à 30 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-05 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2009)

   par des navires de pêche au titre de la recherche conformément à la mesure de conservation 24-01 ... de conservation 24-02 sont remplies. 7. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois ... de conservation 24-01 déclareront les données conformément aux dispositions des alinéas i) à iii) ci-dessus ... aux termes de la mesure de conservation 24-01. ...

   Conservation Measure : 41-05 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2009)

   au titre de la recherche conformément à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite ... du paragraphe 5 (pose de nuit), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 ... menant des recherches conformément à la mesure de conservation 24-01 déclareront les données ... scientifique est autorisée aux termes de la mesure de conservation 24-01. 2 Par « déchets de poissons ...

   Conservation Measure : 41-11 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2012)

   de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison 3. Pour les besoins ... de la mesure de conservation 24-02 sont remplies. 7. Tout navire causant une capture accidentelle ... ) les navires de pêche menant des recherches conformément à la mesure de conservation 24-01 déclareront ... A, B, D, F et H, la recherche scientifique est autorisée aux termes de la mesure de conservation 24-01. 2 Limite de capture ...

   Conservation Measure : 41-11 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2013)

   'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W. 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe 2 est annexée ... . 5. Le total des captures de Dissostichus eleginoides est limité à 24 tonnes. Saison 6. Pour les besoins ... de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve du paragraphe 12 ci-dessous, pêcher de jour au titre ... , mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02. 12. Tout navire bénéficiant ...

   Conservation Measure : 41-03 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2010)

   °20'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant ... de la mesure de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve du paragraphe 13 ci-dessous, pêcher ... , mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02. 13. Tout navire bénéficiant ... e (° S ) 30° 28° 26° 24° 55° 56 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2011)

   'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe ... de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve du paragraphe 13 ci-dessous, pêcher de jour au titre ... -dessus, mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02. 13. Tout navire bénéficiant ... ° 24° 55° 56° 57° 58° 59° 60° Limite ...

   Conservation Measure : 41-03 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2008)

   'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). Accès 3. Une carte illustrant ... en vertu des dispositions de la mesure de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve ... des dispositions visées au paragraphe 11 ci-dessus, mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02 ... ° 28° 26° 24° La tit ud e (° S ) 55° 56 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2009)

   'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). Accès 3. Une carte illustrant ... en vertu des dispositions de la mesure de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve ... des dispositions visées au paragraphe 11 ci-dessus, mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02 ... ° 28° 26° 24° 55° 56° 57 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2012)

    'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe ... des dispositions de la mesure de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve du paragraphe 13 ci ... au paragraphe 11 ci-dessus, mais aussi des dispositions de la mesure de conservation 24-02. 13. Tout navire ... ° 28° 26° 24° 55° 56° 57 ...

    Conservation Measure : 41-03 (2012)

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