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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   dans les ports de Parties contractantes, et de toute action qui s'ensuivrait, sont transmis dans les 24 heures ... et ces organisations dans le dessein de prévenir, dissuader et éliminer la pêche INN. 24. Le secrétaire exécutif ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... et ces organisations dans le dessein de prévenir, dissuader et éliminer la pêche INN. 24. Le secrétaire exécutif ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   contractantes, et de toute action qui s'ensuivrait, sont transmis dans les 24 heures (jours ouvrables ... . 24. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties non contractantes coopérant avec la Commission ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   des dispositions de la mesure de conservation 24-01 dans la zone de pêche définie dans la présente mesure ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   en conséquence sont transmis dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'article XXII ... . 24. Le secrétaire exécutif distribue aux Parties non contractantes coopérant avec la Commission ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91-04 (2011)

   qui ne sont pas comprises dans le plan de recherche et de suivi sont gérées en vertu de la mesure de conservation 24-01 ...

   Conservation Measure : 91-04 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   pour les pêcheries exploratoires, à l'exception des pêcheries exploratoires de krill 24-02 Lestage ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   ou enregistreur temps/profondeur utilisés pour contrôler la vitesse d’immersion des lignes ? MC 24-02 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)

   par la Nouvelle-Zélande en vertu de la mesure de conservation 24-01, qui sera menée par le navire San Aotea II ...

   Conservation Measure : 41-09 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

    est d'une durée minimale de 24 heures; iv) les navires sont tenus de cesser la pêche dans un secteur avant ...

    Conservation Measure : 90/XIV (1995)

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