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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2002) Essais ...

   Conservation Measure : 24-02 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2003 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2004) Lestage ...

   Conservation Measure : 24-02 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2005)

   DE CONSERVATION 24-02 (2005) Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer Espèces oiseaux ...

   Conservation Measure : 24-02 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2008)

   text MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2008 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

   par le Comité scientifique et sont décrits dans la mesure de conservation 24-02, et que ces données ... (figure 1). ii) Chaque Membre concerné pêchera dans l’un des quatre secteurs de 24 points ... 23 58.50 79.67 23 59.17 79.67 24 58.67 77.67 24 59.33 77.67 24 58.67 79.67 24 59.33 79.67 57S ...

   Conservation Measure : 41-07 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

   au titre de la recherche conformément à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite ... de conservation 24-02 sont remplies. 7. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois ... menant des recherches conformément à la mesure de conservation 24-01 déclareront les données ... est autorisée conformément à la mesure de conservation 24-01. ...

   Conservation Measure : 41-05 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2010)

   au titre de la recherche conformément à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite ... du paragraphe 5 (pose de nuit), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 ... de conservation 24-01 déclareront les données conformément aux dispositions des alinéas i) à iii) ci-dessus ... aux termes de la mesure de conservation 24-01. ...

   Conservation Measure : 41-05 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

   conformément à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution ... ), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 sont remplies. 7. Tout navire ... ) les navires de pêche menant des recherches conformément à la mesure de conservation 24-01 déclareront ... A, B, D, F et H, la recherche scientifique est autorisée aux termes de la mesure de conservation 24-01. 2 Par « déchets ...

   Conservation Measure : 41-11 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2011)

    à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison ... ), qui n’est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 sont remplies. 7. Tout navire causant ... par pose ; iv) les navires de pêche menant des recherches conformément à la mesure de conservation 24 ... A, B, D, F et H, la recherche scientifique est autorisée aux termes de la mesure de conservation 24-01. 2 Par « déchets ...

    Conservation Measure : 41-11 (2011)

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