Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2019)
conformément à la mesure de conservation 24-01 déclarent les données conformément aux dispositions ...
Conservation Measure : 41-05 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2010)
du paragraphe 5 (pose de nuit), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 ...
Conservation Measure : 41-10 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)
du paragraphe 5 (pose de nuit), qui n’est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24 ...
Conservation Measure : 41-10 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2007)
par le Comité scientifique et sont décrits dans la mesure de conservation 24-02, et que ces données ...
Conservation Measure : 41-07 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2012)
de conservation 24-02 sont remplies. 6. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois ...
Conservation Measure : 41-04 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)
5 (pose de nuit), qui n'est pas applicable si les conditions de la mesure de conservation 24-02 ...
Conservation Measure : 41-10 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)
de conservation 24-02 sont remplies. 7. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois ...
Conservation Measure : 41-10 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 121/XVI (1997)
ces données, il notifie à toutes les parties 24 contractantes la fermeture de la pêcherie aux navires ...
Conservation Measure : 121/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)
de la mesure de conservation 24-02 sont remplies. 7. Tout navire causant une capture accidentelle totale ...
Conservation Measure : 41-10 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)
de conservation 24-02 sont remplies. 7. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois ...
Conservation Measure : 41-09 (2004)